Y... a été employé à compter du 18 juin 1984 par la société Antenne 2, devenue la société France télévisions, en qualité d'éclairagiste de reportage, puis de chef opérateur, dans le cadre d'une succession

, situé à Paris, de la société Bureau administratif de promotion de l'habitation (BAPH) ; que le salarié a été muté, le 1er avril 1982, à Evry, à la suite du départ de Mme X... chef de bureau de l'antenne

[S] [Z] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour dégradations par l'effet d'un incendie d'une antenne relais de télécommunications et d'une chambre de télécommunications de la société [1].

son éviction de l'entreprise et sa réintégration assortie des congés payés afférents, alors « que ce qui est annulé est réputé ne jamais avoir existé et l'annulation requiert de rétablir le statu quo ante

de chacun d'entre eux, entre toutes les émissions de l'antenne.

ordonnée en référé ; Attendu que pour rejeter sa demande, l'arrêt retient que les défauts de montage des points 1 (climatiseur), 2 (poste de radio), 5 (alarme gaz), 6 (caméra de recul), 7 (auvent), 8 (antenne

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 février 2017), que, le 30 janvier 1990, M. et Mme X..., propriétaires d'une maison d'habitation et d'un terrain sur lequel est édifiée une antenne

journaliste rédacteur reporteur par la société France télévisions par contrat à durée déterminée pour la période du 23 juin 2014 au 27 juillet 2014 en raison d'un accroissement d'activité au sein de l'antenne

X..., lequel est tombé sur le capot et s'est accroché au balai de l'essuie-glace ainsi qu'à l'antenne du toit de l'auto-radio ; que la voiture a parcouru une distance d'environ 400 mètres alors que M.

alinéa 3 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a refusé d'annuler la commission rogatoire du 27 décembre 1989 donnant commission rogatoire à M. le directeur du SRPJ de Bordeaux, antenne

X..., candidat au départ, a soumis un projet de rachat d'un fonds de commerce à l'antenne-emploi qui l'a validé ; qu'il a demandé le 23 février 1995 à bénéficier des mesures de réorientation externe offertes

Christian Z... d'avoir abusé de son mandat de directeur des agences de Bourg-en-Bresse et Oyonnax, bénéficiant à ce titre d'une large autonomie de gestion, en se faisant payer par la société des appareils (antenne

industries (société Alcatel) a confié à la société Rives Dicostanzo (société Rives) l'acheminement de matériels ; qu'au cours du déchargement, une caisse contenant un bras d'analyse de champs pour antenne

1°/ qu'avant l'arrêt du 4 juin 2020 rendu par la Cour de cassation, et à défaut de texte spécial, les personnes mises en cause devant l'Autorité de la concurrence étaient irrecevables à contester ex ante

1°/ qu'avant l'arrêt du 4 juin 2020 rendu par la Cour de cassation, et à défaut de texte spécial, les personnes mises en cause devant l'Autorité de la concurrence étaient irrecevables à contester ex ante

l'homme et des libertés fondamentales ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que Radio France fait grief à l'arrêt d'avoir dit que les propos tenus à l'antenne

que les emplois pour lesquels l'alternance de périodes travaillées et non travaillées est régulière ne constituent pas des emplois intermittents ; qu'en décidant néanmoins que les contrats d'émission antenne

correcte, elle est un charlatan" ne peuvent pas tous se rattacher à l'imputation diffamatoire précise selon laquelle Mme Y... aurait insulté, torturé X... et bafoué le Coran durant son intervention sur l'antenne