[S] justifie que des travaux d'amélioration ont été réalisés sur le bien de [Localité 1] à hauteur de 47 256,87 ? et sur le bien de [Adresse 3] à hauteur de 61 372,97 ?

X... vise un plan de réduction des effectifs destiné à améliorer les résultats de l'entreprise; qu'en énonçant que le licenciement de M.

chef d'exercice illégal de la médecine ; "aux motifs que les textes du prévenu établissent son ambition de donner une explication des causes des affections et de proposer des démarches pour les améliorer

syndicat fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à l'annulation du plan social au regard des mesures proposées alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur les améliorations

837,90 euros la créance qu'il détient à l'égard de l'indivision au titre des dépenses de conservation de l'immeuble indivis, alors « que l'indivisaire qui a exposé des frais pour la conservation ou l'amélioration

en bois, couverte d'une tente style barnum, amovible, d'une trentaine de m² et de création un terrain de pétanque, après avoir relevé que le bail prévoyait que tous travaux, embellissements, et améliorations

Il convient de relever en outre que, si l'existence d'une telle amélioration paraissait admise de fait par T...

réduit, le bailleur en a assumé la charge ; que l'acceptation d'un loyer réduit n'est que l'une des modalités selon lesquelles le bailleur assume directement ou indirectement la charge desdites améliorations

[T] [F] tendant à la reconnaissance d'une créance d'un montant de 168 227 euros au titre des améliorations culturales pour cause de prescription, quand, dans le dispositif de ses conclusions d'appel, M

indispensable de mettre fin au principe du télétravail à votre domicile et ainsi de vous muter sur notre nouveau site de A... qui devient aussi le siège social et l'unique site de la société, ceci afin d'améliorer

, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, et, d'autre part, qu'en énonçant que l'expert C... avait décrit les aménagements des sous-stations comme étant une amélioration

Aimery Z..., preneur sortant, avait cédé, d'une part, le droit de créance dont il bénéficiait sur les bailleurs compte tenu d'améliorations culturales réalisées à ses frais sur les terrains loués et, d'autre

[N] à la communauté au titre du financement des travaux d'amélioration de l'ensemble immobilier [Adresse 4] devait être faite au regard de la valeur du bien en nue propriété dès lors que M.

qualifié, que Mme X... pouvait désormais exercer une activité professionnelle réduite, ce qui constituait une modification de son état d'invalidité, peu important les raisons médicales d'une telle amélioration

une invalidité permanente totale accidentelle et à lui verser un capital majoré dès la date de consolidation de cette invalidité, c'est-à-dire au jour où il serait médicalement constaté qu'aucune amélioration

bail des terres entourées de clôture avec piquets et fils, que selon le bail il devait entretenir, pouvait restituer des clôtures électriques, lesquelles constituent une transformation et non une amélioration

n° 82-526 du 22 juin 1982, dite loi Quillot, applicable en la cause, faire l'objet d'accords collectifs de location portant notamment "sur la maîtrise de l'évolution des charges récupérables... l'amélioration

[I] a contribué au financement des travaux ayant amélioré l'immeuble de Mme [P] s'élève à 77,14 % et juge M.