CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 007 résultats pour « Yannick LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301492

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

X... aucune obligation de paiement envers la société LES MAISONS DEMEURANCE, ne saurait priver Monsieur et Madame Yannick X... de l'indemnisation d'une partie de leur préjudice » ; ALORS D'UNE PART,

Source officielle

Page 6 sur 201

← PrécédentSuivant →
CC

cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

Fabrice A..., un projet d'assassinat fomenté par ce mis en examen à l'encontre de Philippe B..., le premier mari de son épouse Mme Yannick Z..., et de ce qu'il résultait des éléments fournis par Mme Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f44b

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Un chèque de 25.000,00 € a été établi par monsieur Yannick X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8651b

Appel

11 décembre 2002

11 décembre 2002

AQUARON C/ Yannick Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [S] né le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine LERENARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a7

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Yannick X...

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a4a

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Yannick, - X...

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc80

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, pour homicides involontaires sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ2

61372217cd580146773fa265

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Yannick X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fcc

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300813

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Yannick C..., fils de M. et Mme Gérard C... est devenu associé ; que le 31 décembre 2007 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e4d

Appel

30 septembre 1999

30 septembre 1999

son épouse, Monsieur Roger X... et Madame Liliane Z... son épouse, ci-après désignés, les consorts X..., se sont irrévocablement engagés à céder à la société SAINT HERBLAIN DISTRIBUTION et à Monsieur Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Yannick, de E... Cédric et de E... Nicolas. Ont été entendus : Madame SALMERON en son rapport ; D... Yannick Stéphane, E... Cédric Jérôme Louis et E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd9236f

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Yannick A... M. Xavier Y... M. Gérard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

SUR LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL DE MME YANNICK Z... : Les nombreux certificats médicaux produits ne suffisent pas à établir que la dégradation de l'état de santé de Mme Yannick Z..., constatée à

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f52

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me JACOUPY, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été découvertes pendant ces travaux, ils ont porté plaintec/M. X

6253c978bd3db21cbdd886b4

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Wilfried D..., Yannick et Jocelyn C..., qui s'étaient partagés les pièces, et contre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10765

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Yannick Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse, AUX MOTIFS QUE « S'agissant des négligences professionnelles, l'employeur indique que le travail de Monsieur Yannick Y... n'était pas de loin satisfaisant

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Yannick X

6079a8359ba5988459c4c135

Cassation

22 août 1989

22 août 1989

Yannick, - la Garantie mutuelle des fonctionnaires, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1988 qui, dans la procédure suivie

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041d4965b5d9df2a3580

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MARDENALOM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL [11] [Adresse 6] [Localité 8] Rep/assistant : Me Yannick MARDENALOM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL [17] [Adresse

Source officielle