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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91618
8 novembre 2012
8 novembre 2012
No 11/ 08727 AFFAIRE : Philippe X... C/ Emmanuelle Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Xavier JJJJJ..., - Mme Sophie KKKKK..., - M. Robert LLLLL..., - M. Patrick BC..., - M. Xavier MMMMM..., - M. Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M.
Source officielleciv3
61372317cd580146774054ca
3 juin 1998
3 juin 1998
Fromont, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la société Cheminées Philippe, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
C / Xavier Y... Geoffroy Y... Charles-Henry Y...
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007644336
4 mai 1973
4 mai 1973
XAVIER ET DE LA DEMOISELLE C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd8935c
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Xavier Y... né le 08 Juillet 1945 à CHATEAUROUX (INDRE) ...
Source officielleTrib. de Commerce
69e06306cdc6046d47679240
24 janvier 2025
24 janvier 2025
PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; APRES EN AVOIR DELIBERE : Par jugement de ce Tribunal en date du 17/01/2017 a
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a725cdc6046d478542df
11 avril 2025
11 avril 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 04/04/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président de la 1 ère Chambre, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69f0a700cdc6046d47d55ac3
24 avril 2026
24 avril 2026
DE COMMERCE D'AMIENS 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ395 Prononcé le 24/04/2026 par Madame Françoise GAUDEFROY Président, Monsieur Philippe
Source officielleciv1
6137231acd58014677405722
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Philippe L..., demeurant ..., 6 / M. Francis Z..., demeurant ..., 7 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877ea
1 février 2005
1 février 2005
TERRIER, avocats au barreau de BÉZIERS INTIMES: Monsieur Xavier Y... né le 08 Juillet 1962 à PUTEAUX (92800) Château de Salliès 34310 QUARANTE représenté par la SCP M.
Source officielle18° chambre 2ème section
65b4070b753f879640d60937
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[G] [F] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 représenté par Me Xavier LÉCUSSAN - #D1218 DEFENDERESSE Mme [E] [Z] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Philippe BENSUSSAN
Source officielleTrib. de Commerce
69e064fccdc6046d4767b1e2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE A : N° de PC : 2019RJ236 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0651bcdc6046d4767b3ea
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE A : N° de PC : 2024RJ22 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e06536cdc6046d4767b589
24 janvier 2025
24 janvier 2025
PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS:LA PROCEDURE DE LIQUIDATION:La SARL BLANCHARD T.V.I.
Source officielleContentieux général Proxi
67f43be04e0040aa37364800
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 24/01930 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGKS N°Minute:25/00938 expédition à Me Emmanuelle CARRETERO Me Xavier GROSCLAUDE le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69e75dd6cdc6046d4701098a
17 avril 2026
17 avril 2026
VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ126 Prononcé en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
69e0532ecdc6046d47660617
24 janvier 2025
24 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ106 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e05395cdc6046d47660c8d
24 janvier 2025
24 janvier 2025
JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2018RJ257 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Frédéric ROGER, faisant fonction de Président de la X Chambre, Monsieur Philippe
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d18
7 avril 1999
7 avril 1999
Philippe A..., 5 / de Mme Sophie X..., épouse A..., demeurant ensemble 3, place des Halles, Champtoce, 49170 Saint-Georges-sur-Loire, défendeurs à la cassation ; M.
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