cosmétique ; qu'elle est commercialisée sous le terme " huile d'amande douce " pour éviter une confusion avec l'huile essentielle (ou essence) d'amande amère extraite par distillation des tourteaux de cette variété

. ; que la table révisée des drogues végétales mentionne, notamment, la piloselle ou "oseille de souris", ou "épervière piloselle" ; que la rubrique de la sauge comporte quatre variétés : la sauge des

de Gabriel X... et placé celui-ci sous mandat de dépôt ; "aux motifs qu'en dépit de ses dénégations, il existe à l'encontre de l'appelant des indices graves et concordants d'avoir participé à une vaste

H..., engagé par la société [...] exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de l'établissement de La Valette du Var, moyennant un salaire mensuel brut moyen de 9762,28 euros ; que le 7 novembre

Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de la société Vast Froid, les conclusions de M.

livraison" par rapport au catalogue ; les contrôleurs ont voulu vérifier si le magasin était réapprovisionné et ont constaté des articles manquants : chaussures dans certains coloris, des mi-chaussettes, vase

sans qu'il en résulte pour elle une perte ou un profit ; qu'en indemnisant le coût de l'acquisition, de l'aménagement, de l'entretien et de l'utilisation d'un logement qui « disposait d'un terrain plus vaste

provenant de l'exploitation de Guy Y... ne comportaient pas l'indication des normes de qualité prescrites par la réglementation communautaire, telles l'origine du produit, la catégorie de classement et la variété

Z..., exploitant le fonds de commerce "Chapiteaux d'Aquitaine", s'est contractuellement obligé envers la société Le Windsor à monter un chapiteau de trois mille places pour un spectacle de variétés prévu

(art. 7 b) des conditions générales ; conditions particulières) ; qu'il en résulte que les contrats litigieux mettaient ainsi à la charge du chauffeur des obligations excédant par leur nombre, leur variété

accordé quelle que fût la peine qu'il accompagnait ; que les faits commis par Guigui Dounehote le 1er octobre 1996 avaient causé un trouble extrême à l'ordre public par suite de la multiplicité et de la variété

du château de la Laigne (17) constatait que le bâtiment avait été cambriolé durant la nuit écoulée et que le ou les auteurs, après avoir pénétré dans les lieux par effraction, avaient préparé de la vaisselle

d'un an constituait une obligation de faire, qu'elle a défini comme une obligation de produire des denrées prévues au contrat et l'obligation de livrer les marchandises et devait s'analyser comme une variété

les liens unissant Antenne 2 et Télé Europe étaient très étroits puisque le responsable de l'émission de Jacques X... était administrateur général à Antenne 2 et que les chefs d'atelier de l'unité variétés-divertissements

débouter Mme Y... de sa demande, la cour d'appel, après avoir relevé que son mari percevait un revenu mensuel d'environ 12 000 francs, a énoncé qu'âgée de 46 ans et exerçant la profession d'artiste de variété

de la grille de classification de la convention collective nationale de la restauration rapide que les salariés niveau II 1er échelon ont pour activité l'exécution de tâches caractérisées par leur variété

propres qu'il y a lieu de confirmer le jugement sur la mesure d'interdiction du territoire français ; " et aux motifs adoptés que tous les prévenus de nationalité étrangère étant impliqués dans une vaste

conclu par ladite société avec le client à la suite de la perte du marché litigieux par la société Onet propreté comportait une activité de nettoyage qui ne pouvait être différenciée de l'ensemble plus vaste