B, né le 28 mars 1955, adjoint technique principal de 2ème classe en poste au lycée EREA Toulouse-Lautrec de Vaucresson (Hauts-de-Seine) a sollicité, le 20 septembre 2021, une prolongation d'activité de

la Corniche 29780 PLOUHINEC représenté par la SCP BAZILLE J.J., GENICON P., GENICON S., avoués assisté de Me Christophe DELPLA, avocat INTIMÉS : Monsieur Thierry LE Z... 59 route des Puits 92420 VAUCRESSON

Madame [O] [L] née le 3 Février 1976 à [Localité 4] (BELGIQUE) Monsieur [M] [K] né le 25 Février 1969 à [Localité 6] (CONGO) Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Marie-Emily VAUCANSON

N° 14/03069 AFFAIRE : [K] [Y] C/ Association AMVL (ASSOCIATION MARNE VAUCRESSON POUR LE LOGEMENT) Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mars 2014 par le Tribunal

avoisinants et les parcelles concernées par la destruction des bâtiments situés à Lille (Nord) entre les [Adresse 6] et [Adresse 7], dans le cadre de la concession d’aménagement Fives [Adresse 3] et Vaucanson

indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 euros, au titre du solde du marché public correspondant au lot n° 1 de l’opération de construction d’un nouveau club-house tennis/golf au haras de Jardy à Vaucresson

Il ressort des pièces du dossier que Mme B A était affectée, à la date de la décision attaquée, au sein de la compagnie républicaine de sécurité autoroutière de Vaucresson situé dans le département des

le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande en décharge des compléments d'impôt sur le revenu et de majoration exceptionnelle auxquels il a été assujetti dans les rôles de la commune de Vaucresson

par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la réduction de l'impôt sur le revenu auquel il a été assujetti au titre de l'année 1977 dans les rôles de la commune de Vaucresson

le Planfait ; en cassation d'un jugement rendu le 9 avril 1987 par le tribunal de grande instance de Blois, au profit de Mademoiselle Nadia C..., ayant droit de Monsieur Jacques C..., demeurant à Vaucresson

Il ressort des pièces du dossier que la requête de la société Bernard Vincent Entreprises concerne la construction d'un nouveau " club-house " au haras de Jardy à Vaucresson qui se situe dans le département

Procédure contentieuse antérieure : La société Numericarchive a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner l'établissement régional d'enseignement adapté Toulouse-Lautrec de Vaucresson

2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00357 SAS CINELAB [Localité 1] N° RG: 2025L02183 Par jugement en date du 2 AVRIL 2025, le tribunal a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de la SAS CINELAB VAUCRESSON

L'ensemble des services du GIP-MDPH a été regroupé, fin 2007, sur un même site, rue Vaucanson dans la même commune.

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, Mme A était affectée à la Compagnie Républicaine de Sécurité (CRS) de Vaucresson (Hauts-de-Seine).

portant retrait de points sur son permis de conduire suite aux infractions routières commises les : - 11 mai 2020 à Montreuil (Seine-Saint-Denis) ; - 24 mars 2021 à Paris 20e ; - 3 mars 2022 à Vaucresson

NMPP un mandat de distribution de presse, ayant pour objet d'approvisionner différents points de vente, déterminés par la mandante et qui étaient auparavant approvisionnés à partir d'un dépôt sis à Vaucresson

Monsieur Stéphane X... ... 78000 VERSAILLES représenté par Me Jean-marie PINARD, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANT **************** SARL TERRA TOSCANA 27 Allée de Saint Cucufa 92420 VAUCRESSON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ...,

Elie X..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 octobre 1992 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre, qui a autorisé des agents de