Guy A..., demeurant Le Bourg, Saint-Martin d'Heuille (Nièvre), 2 / de la société anonyme Tuileries d'Ingrandes, dont le siège social est "Les Tuileries", Saint-Rémy-sur-Creuse (Vienne), 3 / de M.

[L] [T] Représentant : Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON

Vu les requêtes enregistrées le 22 septembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour L'ASSOCIATION "LE CENTRE D'ACCUEIL TURINI", représentée par son président en exercice,

le 22 mars 1998 aux environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson, hors agglomération, dans lequel Karine Y... a perdu la vie ; que le véhicule R 11 turbo

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Toroslar Ithalat Ihracat Makina Insaat Turizm

branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu que tout jugement doit être motivé, à peine de nullité ; Attendu que, pour condamner la société Aktiv STI à payer à la société Turbo

Le désistement de la société Turial est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

B..., syndic au règlement judiciaire des Tuileries de Saint-Rémy, demeurant 44, boulevard Pont Achard, 86000 Poitiers, 11 / de la société Tuileries d'Ingrandes, nouvelle dénomination de la société Etablissements

MONIQUE , DIRECTRICE DE LA MAISON DE REPOS "LES LOGIS DE TURINI" A TURINI PAR PEIRA-CAVA ALPES-MARITIMES , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 7 MAI 1973 ET TENDANT

V], [K] [Y] veuve [V] [Z], [T] [V], [I] [V] MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 19/02929 - N° Portalis DBWR-W-B7D-MJYH Grosse délivrée à Me Jonathan TURRILLO

les sociétés Take Two) éditaient et commercialisaient, auprès des sociétés Micromania, Fnac et Game France (les sociétés distributrices), un jeu vidéo faisant évoluer notamment un véhicule dénommé « Turismo

rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de la société Eternit, société anonyme, dont le siège est : 59224 Thiant, 2 / de la société Tuileries

Le désistement susvisé de la requête de la société Entreprise Générale de la Construction Tuccito Paolo est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte.

. ; que Z... avait convenu que les liteaux sur lesquels reposaient ces tuiles avaient été enlevés ; que lors de son dépôt de plainte, le 24 mai 1989, Henri Y... avait indiqué que la charpente avait

X... a conclu, le 23 décembre 1981, une transaction avec la société Chicot tuileries de Saint-Rémy, fabricant et fournisseur des tuiles défectueuses, laquelle a pris en charge, avec la garantie partielle

Article 3 : Le surplus des conclusions présentées par la SCI Lyon-Baraban-Turbil devant le Conseil d'Etat est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.

années ; qu'en raison de l'état de ruine de certaines parties du château, sa propriétaire avait été mise en demeure d'y effectuer des travaux et, en particulier, de prendre des dispositions pour que les tuiles

A... de travaux de couverture d'une maison d'habitation, ont, en 1985, assigné en réparation de désordres cet entrepreneur qui a appelé en garantie, en 1987, la société Chicot-Tuileries de Saint-Rémy,