Parthenay, 6 avril 2001) d'avoir, pour prononcer la résolution de la vente, retenu que le vendeur avait manqué à son obligation de délivrance en livrant une porte sur laquelle étaient apparues des traces

Z... et X..., alors, selon le moyen, "1 ) que l'erreur de tracé originaire du géomètre a provoqué l'implantation erronée de l'immeuble et, partant, l'arrêt du chantier préjudiciable pour la société LCB

celle rendue en première instance alors, selon le moyen, que les décisions de refus d'admission, de maintien en zone d'attente et de renouvellement de cette mesure lui avaient été notifiées par le truchement

celle rendue en première instance alors, selon le moyen, que les décisions de refus d'admission, de maintien en zone d'attente et de renouvellement de cette mesure lui avaient été notifiées par le truchement

celle rendue en première instance alors, selon le moyen, que les décisions de refus d'admission, de maintien en zone d'attente et de renouvellement de cette mesure lui avaient été notifiées par le truchement

son sexe et d'éjaculer en elle ; que l'examen médical auquel était soumis Corinne Y... le 30 juillet 2004 permettait de constater une réaction psychique compatible avec l'agression dénoncée et des traces

toutes les conséquences, les experts ont l'un et l'autre accordé à juste titre une grande importance à la projection de la batterie de la Renault 4 à une distance de l'ordre de 35 m par rapport aux traces

Bertalai, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 mars 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant à la société Béziers Trucks

déclarée de 50 Km/h est apparue fausse aux militaires de la gendarmerie qui, roulant à une vitesse de 90 Km/h à bord de leur véhicule de dotation à partir du point situé à une dizaine de mètres avant les traces

de freinage n'ayant été relevé, cette absence de trace de freinage démontrant que le seul véhicule à l'origine de l'accident était celui de Gérard Y... qui s'est déporté sur la voie de Christovao X...

le détournement du bateau après l'avoir estimé probable ; d'autre part, d'un défaut de motifs, en écartant l'indice constitué par l'absence de toute tempête durant la période de location et de toute trace

Z... et son assureur à indemniser l'entier préjudice des consorts X... alors que, la zone de choc caractérisée par des débris de verre et une trace de ripage laissée par la voiture de M.

l'assister devant cette juridiction, cette convocation ayant été adressée par la plate-forme PLEX non prévue à cet effet sans que l'avocat ait donné un accord exprès pour l'utilisation de ce procédé et sans trace

privé sa décision de motifs ; "2°) alors que, dans son mémoire déposé devant la chambre d"accusation, Yîp Kieng Z... mettait en évidence les contradictions des rapports d'expertise relevant des traces

l'origine d'un état dépressif réactionnel, le médecin ayant conclu à un arrêt de travail de onze jours ; que ces constatations ne reposent que sur des éléments que n'objective aucune description de traces

sur le sol qui ne présentait aucune dégradation extérieure mais que l'ayant secoué, il avait entendu qu'une pièce était détachée à l'intérieur et qu'il n'avait pas remarqué que Mme X... ait porté des traces

rouge [en réalité rose, il n'y a pas de tracé rouge] au plan des lieux ci-contre [plan de la page 11].

de sa matérialité ; qu'il ressort des constatations de la juridiction du fond qu'il était évident que l'ouvrage couvrant le sous-sol de la maison n'était pas étanche, que, dans ce sous-sol, des traces