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130 résultats pour « Thierry DRAPIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6809c9291f1ed98b447f42dc

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

responsabilité limitée au capital social de 8.000 ', immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro [Numéro identifiant 3], dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 8], Représentée par Me Thierry

Source officielle

Page 6 sur 7

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BERNARD DRAPIER ET THIERRY SANCHEZ

SIREN 444646186GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

12/01/2021

Voir →

Modifications diverses

BERNARD DRAPIER ET THIERRY SANCHEZ

SIREN 444646186GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

08/09/2020

Voir →

Modifications diverses

BERNARD DRAPIER ET THIERRY SANCHEZ

SIREN 444646186GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

08/09/2020

Voir →

Radiations

AUX PLATS CHAUDS A GOGO, DRAPIER, Thierry, Adolphe

SIREN 316410794GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

09/04/2015

Voir →

Radiations

DRAPIER, Thierry Jacky

SIREN 751620824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

08/10/2013

Voir →

CC

cr

éclaré recevable la demande de la société Delta Car Tradec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00554

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 12e chambre, en date du 9 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CA

8ème chambre

68f07da8bfd83326c7063861

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[Y] [W] né le 09 Avril 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 124 *

Source officielle
CA

8ème chambre

6968f8cccdc6046d47672323

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 14 Janvier 2026 APPELANTE : Mme [W] [S] née le 22 Janvier 1974 à [Localité 7] [Adresse 6] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67aa8c38f76f7830335f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Z] [W] [X] né le 24 Janvier 1961 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Thierry SCHWARTZ de la SELARL SCHWARTZ & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 2179 INTIMÉE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2bd61a5c2f4aa36682

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère GREFFIER : Madame Jocelyne DRAPIER

Source officielle
CA

11e Chambre B

616243c51217cad6c01649cd

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b2b8daa57c7f66a34e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

rendu le 03 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [U] [J] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Benjamin SAIDON, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D1885 et Maître Michaël DRAHI

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FPP7 S.N.C. URANO & CIEc/S.A

6811b1d7f1c2315e26d1a0fe

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

sociétés de Sedan sous le numéro 780 020 685, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège, Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19536cff766e94e388f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 02 AVRIL 2025 APPELANTE : [V] [X] née le 23 Avril 1970 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163773af6919f4eda2c38ca

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

SOCIALE A ARRÊT DU 19 JANVIER 2010 APPELANTE : SARL EGIDE COMMUNICATION prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Stéphane DRAI

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

651d032cfe8d588318c1af8e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

siège social [Adresse 14], à [Localité 19], agissant en qualité d'assureur de Monsieur [A] [Y], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés de droit audit siège, Représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04701

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Germain, Mme Drai, M. Sadot, Mme Duval-Arnould, conseillers, Mmes Labrousse, Moreau, MM. Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008547_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Pierre Thierry, président, M. Aurélien Gloux-Saliou, premier conseiller, Mme Caroline Zaccaron Guérin, conseillère.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Castel, Moreau, Mme Drai, M. de Larosière de Champfeu, Mme Slove, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163b52f1669d540ac7baa79

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

- signé par Monsieur Thierry FOSSIER, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par sa mise à disposition au Greffe RG 2024035681 ENTRE : SAS JORDAN, RCS de Bobigny B 490 987 302, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Partie demanderesse : comparant par Me Cyril DRAI

Source officielle
TCOM

13

694eb7bb75782d5f06bfe04a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LE 13/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024035681 ENTRE : SAS JORDAN, RCS de Bobigny B 490 987 302, dont le siège social est [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par Me Cyril DRAI

Source officielle
TCOM

13

67935803dc35c03afb6856a4

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LE 13/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024035681 ENTRE : SAS JORDAN, RCS de Bobigny B 490 987 302, dont le siège social est [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par Me Cyril DRAI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd612799a9057d5dd2a3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Delphine DIEPOIS, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [XU] 38 rue Eugène Duroméa 76620 LE HAVRE représenté par Me Thierry

Source officielle