Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725eccd58014677421935
31 janvier 2001
31 janvier 2001
Stéphane, 2) C... Monique épouse Y..., 3) K... X..., 4) I...Patrick, 5) F... Agnès épouse G... 6) E... Yann, 7) J...Colette, 8) A... Joëlle, 9) Z...
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee51a
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Stéphane X..., demeurant à Ligny en Cambresis (Nord), ..., en
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6b6
15 mars 1989
15 mars 1989
Stéphane, demeurant à Sant-Atonino, L'Ile Rousse (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile Rousse, en matière électorale, au profit de Monsieur
Source officiellecr
613725a6cd5801467741f83f
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Code de procédure pénale, défaut de motifs; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... à payer la somme de 80 000 francs à Philippe Y... en sa qualité d'administrateur légal des biens de sa fille Stéphanie
Source officiellecr
61372642cd58014677424301
11 mai 2004
11 mai 2004
Stéphane Remy, juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne, désigné pour composer et compléter la chambre d'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée
Source officiellecr
61372642cd58014677424303
11 mai 2004
11 mai 2004
Stéphane Rémy, "juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Cayenne, désigné pour composer et compléter la chambre d'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre détachée
Source officielleciv1
61372419cd58014677412431
20 mai 2003
20 mai 2003
au premier arrêt attaqué n° 01/1388 (Bordeaux, 5 juin 2001) rendu sur déféré d'une ordonnance du conseiller de la mise en état d'avoir rejeté ses demandes tendant à ce que la résidence habituelle de Stéphan
Source officiellecr
6137264acd580146774246d9
7 avril 2004
7 avril 2004
pourvoi formé par : - LA SOCIETE TOTEM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 1er avril 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Stéphane
Source officiellecr
61372626cd5801467742351a
6 novembre 2002
6 novembre 2002
elle, et après qu'elle ait quitté L'IME le Roc ; qu'aucun signe d'affabulation n'a été relevé par le psychologue qui l'a examinée ; que ces déclarations s'inscrivent dans le cadre des déclarations de Stéphanie
Source officiellecr
61372611cd58014677422b3c
8 mars 2000
8 mars 2000
de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me BROUCHOT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Stéphane
Source officiellecr
61372683cd5801467742629f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 novembre 2006, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a
Source officielleciv1
60794e8c9ba5988459c48ee9
7 juin 2006
7 juin 2006
Charlez Y... et Mme Stéphanie Y... à rembourser la somme litigieuse à Mme X..., l'arrêt relève que M.
Source officielleciv2
61372392cd5801467740b7f6
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv2
613723b0cd5801467740cf1a
17 mai 2001
17 mai 2001
Stéphane X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 14 janvier 1999) de rejeter sa demande en mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque, prise sur un immeuble lui appartenant, et sur le fondement
Source officiellecr
61372676cd58014677425c1d
28 juin 2005
28 juin 2005
GAILLY, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, avocat en° la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X... stéphane
Source officiellecr
613726aacd58014677427871
6 mars 2007
6 mars 2007
Stéphane, - Z... Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...
Source officiellecr
61372601cd580146774223b2
28 septembre 1999
28 septembre 1999
Stéphan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 1998, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du permis de construire, l'a
Source officiellecr
61372621cd580146774232d8
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Stephen, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2000, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officiellecr
écembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Stéphane Z
6137261dcd580146774230d7
21 mai 2003
21 mai 2003
Myriam, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 18 décembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Stéphane
Source officiellecr
écerné mandat de dépôtc/Pierre Y
61372589cd5801467741e962
14 juin 1993
14 juin 1993
Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1992, qui les a condamnés, notamment pour complicité de banqueroute par détournement d'actif, le premier
Source officiellePage 6 sur 2976