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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Prt, magistrat désigné R.778-3
DTA_2206351_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de Me Seghier. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00305_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
D'autre part, le montant de l'aide sociale à l'hébergement accordé aux résidents éligibles de l'établissement Seguin est modulé en fonction de leurs ressources et il est constant que l'EHPAD Seguin reçoit
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc2507
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société BABEAU SEGUIN conclut au rejet de la demande et oppose que M.
Source officielle8ème chambre
62736a3da58162057dac6698
4 mai 2022
4 mai 2022
GONZAGUE-SEGUIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANT : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2307224_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, la SCI Kawai, la SCI Serguier-Malortigue, la société 2MCA, la SAS Tahoe MM.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301049_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
A, représenté par Me Séguier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de
Source officielleChambre sociale
6162b8cbefb73d2e55750e1c
6 décembre 2012
6 décembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [U] [X] ès qualités de liquidateur de la SA ETS SEGUY [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP COUSSEAU PERRAUDIN, avocats
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007742249
28 juillet 1989
28 juillet 1989
"EAU ET TERRE BLED SEGUIA" a été motivé par le fait que celles-ci étaient présentées sans ministère d'avocat ; qu'ainsi la requête de la S.A.R.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609a3d54c6ec55cf7100c2
9 avril 2014
9 avril 2014
travers du groupe SEGUR qui en 2009 comprenait une quarantaine d'entreprises.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02165
11 décembre 2015
11 décembre 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour la société Groupe Ségur PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Groupe Ségur
Source officielleChambre 2 A
651fa527c601f08318991606
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2019 de la copropriété dite de [4], la SCI Ségur a été déboutée de sa demande de nullité de la résolution numéro 6 de l'assemblée générale du 4 décembre 2019, la SCI Ségur a été condamnée à verser au
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21541_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Elle soutient que : - la réévaluation libre de l'actif immobilier de la société Serguier-Malortigue, intervenue au titre de l'exercice clos en 2015, procède non pas d'une décision de gestion mais d'une
Source officielle1ere Chambre Section 1
627ca8ba4781dc057dee7d87
9 mai 2022
9 mai 2022
- sur l'imputabilité du dommage aux travaux réalisés par la société Seguy TP : 4.
Source officiellecomm
61372393cd5801467740b8fc
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Pierre Ségui, pris en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire judiciaire de la société SFI, domicilié 1, avenue du général de Gaulle, 94007 Créteil Cedex, 2 / de M.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007985214
22 juin 1998
22 juin 1998
Article 4 : Les conclusions de la SEGI tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490112.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Le désistement de la commune de Ségur-les-Villas est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509189_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Me Seghier de la somme de 1 000 euros.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c926
18 novembre 1991
18 novembre 1991
ainsi sa décision de toute base légale ; " 4°) alors que, de quatrième part, la participation de Segi à l'augmentation du capital social de Castelab en décembre 1985 ne suffit pas à établir que Segi
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502791_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., représenté par Me Seguin, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Calvados de lui délivrer
Source officiellesoc
613722c6cd58014677401515
10 octobre 1996
10 octobre 1996
X... de Seguin des Hons, domicilié clinique Saint-Louis, 34190 Ganges, défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie du Gard, dont le siège est ...
Source officiellePage 6 sur 204