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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
61372530cd5801467741bb09
12 juillet 2007
12 juillet 2007
Z... a, en raison de la non-réalisation de la condition suspensive, assigné le liquidateur judiciaire de la société BLV ainsi que la société Segap, au titre de la garantie financière accordée à la société
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503738_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
implicite du 24 mai 2025 rejetant implicitement sa demande présentée par un courrier du 24 mars 2025 tendant, d'une part, au retrait de la décision du président de la communauté de communes Carmausin-Ségala
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300360_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Prieto, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Pieux avocat de la société ABI et de Me Pautonnier avocat de la Secal.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60441
17 avril 2025
17 avril 2025
Par acte du 29 octobre 2024, la SCP Sevaux et Mathonnet déclare se constituer en demande en lieu et place de la SCP Gattineau-Fattaccini et Rebeyrol.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c11
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 21 janvier 2019, la société SECAL a notifié à M. [V] son licenciement. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca5c25a97f0381f4ac5
27 novembre 2013
27 novembre 2013
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d9ec25a97f0381f4e58
7 janvier 2015
7 janvier 2015
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f635
12 octobre 1978
12 octobre 1978
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 518-1 DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 16, 263 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 1134 DU CODE CIVIL : ATTENDU QUE SEGALA, QUI TRAVAILLAIT
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d81
13 décembre 1990
13 décembre 1990
familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est à Epinal (Vosges), la Chênaie, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Segac
Source officielle9ème Chambre
DTA_2111761_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
La SERAL ELEC est une société exerçant dans le domaine des travaux publics et plus particulièrement de l'électricité.
Source officielleChambre A - Civile
66863cebb1dbbe3bae6001e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par jugement en date du 21 mai 2019, le tribunal a : - déclaré irrecevable l'action dirigée contre la société Segap - débouté M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400492_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
La demande de l'association SOS Ségala Nature a été enregistrée au greffe du tribunal le 26 janvier 2024. Cette requête est donc tardive.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400493_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
La demande de l'association SOS Ségala Nature a été enregistrée au greffe du tribunal le 26 janvier 2024. Cette requête est donc tardive.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abc
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abd
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abe
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abf
18 décembre 2013
18 décembre 2013
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca5c25a97f0381f4ac0
18 décembre 2013
18 décembre 2013
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca5c25a97f0381f4ac1
11 décembre 2013
11 décembre 2013
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca5c25a97f0381f4ac2
11 décembre 2013
11 décembre 2013
La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.
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