CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 963 résultats pour « Sechi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cdcd58014677420a02

Cassation

19 août 1998

19 août 1998

avant-dernier ), que les gendarmes qui se sont rendus sur les lieux n'ont pas constaté la présence de paille ni trouvé trace d'excréments, qu'ils n'ont relevé que la présence de quelques brindilles d'herbes séchées

Source officielle

Page 6 sur 299

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372641cd58014677424230

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Festival", réfrigérateur américain, sol stratifié clic hêtre et deux denrées alimentaires (cassoulet au porc à 3,09 euros, présence cependant du même produit mais sans cassolette à 3,18 euros ; saucisse sèche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162957

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

la justice à sa demande de communication d'une copie de la liste des effets personnels de son client, incarcéré à la maison centrale de Moulins, placés dans son vestiaire et comprenant notamment un sèche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00574

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

O... a été embauché par la société La Locomotive en qualité de caviste, à compter du 1er août 2006 ; que le 20 octobre 2009, le salarié a été désigné en qualité de délégué syndical par le syndicat SECI-CFTC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00782

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

marque française n° 144068628 portant sur le signe verbal « Giant » pour désigner notamment les produits suivants : les « viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; légumes conservés, séchés

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b58

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

cent prélèvements internes le contrôle effectué par le laboratoire de qualité " Générale Contrôle " révélait que seuls deux prélèvements d'ovoproduits présentaient un taux supérieur à 23 % de matière sèche

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

rafraîchir les boissons, appareils combinés réfrigérateurs-congélateurs, congélateurs, appareils pour la préparation de glace et de crèmes glacées , sorbetières et machines à fabriquer de la glace ; séchoirs

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513217_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

SecchiLe greffier, Signé R.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513218_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

SecchiLe greffier, Signé R.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513211_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513216_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Secchi ; Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601477_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Secchi, - les observations de Me Lazaud, avocat de Mme E..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens, - et celles de Mme E..., assisté par M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2411601_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Secchi ; - les observations de Me Maniquet, avocate de M. D, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et celles de M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-91

droit de la concurrence

22 juin 2017

22 juin 2017

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Groupe Kertrucks Finance des sociétés Filoca et SECVI et des fonds de commerce de distribution poids lourds et de pneumatiques des sociétés Caroff

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01698

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

U..., dont l'approche pouvait être « sèche », qui était empreint de « difficulté à adapter sa manière de communiquer à la personnalité de chacun de ses salariés » et que plusieurs personnes avaient ressenti

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200772

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[Z] roulait à 50-60 km/h, soit au-delà de la vitesse maximale autorisée qui était de 50 km/h, mais qu'une telle vitesse n'était pas inadaptée, la chaussée étant parfaitement sèche et la visibilité parfaite

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742716f

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

mise en bouteille serait faite par l'acquéreur" ; que "les opérations de mise en bouteille ont été effectuées à leur diligence par leurs prestataires de service et qu'ils ont adressé les matières sèches

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300483

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

la société Royal & sun alliance insurance (la société Royal & sun alliance) ; que la société La Foncière a, par ailleurs, réalisé elle-même les travaux de maçonnerie, déposes, démolition, cloisons sèches

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00493

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

commerces et services Île-de-France (SUD), l'union syndicale CGT du commerce, de la distribution et des services de [Localité 7] (CGT), le Syndicat des employés du commerce et des interprofessionnels (SECI

Source officielle