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14 675 résultats pour « Sebastien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372627cd5801467742359a

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

que l'arrêt attaqué a déclaré Mike Z... coupable de vols et de recels, et l'a condamné à une peine de 4 mois d'emprisonnement sans sursis ; " aux motifs que, le 21 février 1999, en pleine nuit, Sébastien

Source officielle

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CC

cr

éesc/Marcel A

61372560cd5801467741d2e0

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

exacte des personnes entendues" se trouve en contradiction tant avec les mentions figurant dans la sommation interpellative qui précisent que les faits écrits ont été rapportés par Sarah Trotta et Sébastien

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421d7b

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1999, qui, pour automutilation volontaire par militaire en temps de paix, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

613725e5cd5801467742160f

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Y... a, d'une part, engagé Sébastien A...

Source officielle
CC

cr

613725eccd58014677421952

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Sébastien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Hugues X... et Pierre Z... des chefs de faux témoignage et

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dc0

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

transport illicites de produits, et de tentative d'exportation de produits stupéfiants ; " aux motifs que Juan X... ...a soutenu avoir été mis en contact avec Philippe Z... par un dénommé A...à Saint-Sébastien

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035260297

Admin. suprême

10 juillet 2017

10 juillet 2017

L..., de la SELARL Cabinet du docteur SébastienL...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101162

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Sébastien X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Mme Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300442

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

Sébastien Y... que « le comité technique a attribué au Z... A...

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c48297

Cassation

22 janvier 2004

22 janvier 2004

fautive envers les ayants droit de Bernard Y..., et envers elles, Mme Marie-Ange Z..., épouse A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Sébastien

Source officielle
CC

civ2

6137233ccd58014677407356

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Maurice A..., demeurant tous deux ..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Sébastien, 7 / du Préfet de Loire-Atlantique, domicilié préfecture

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232f1

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

réunie en chambre du conseil à l'audience du 8 juin 2001, mentionne la présence, à l'audience et au délibéré, outre des magistrats composant la juridiction et de celle d'une auditrice de justice, de Sébastien

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00884

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Sébastien X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 juin 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Traiteur Simon, société à responsabilité

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69d7eb85cdc6046d47ae19d9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Courriel 1] RÉFÉRENCES : N° RG 26/02725 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4YJH Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 07 Avril 2026 Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien

Source officielle
CC

civ2

61372481cd580146774160f8

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

Bernard et Sébastien X...

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CC

cr

6137257acd5801467741e1c4

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

GTI appartenant à Isabelle C... et Laurent A..., domiciliés à Port dans l'Ile de la Réunion ; que Petito s'est spécialement rendu à cette effet dans l'Ile de la Réunion avec un individu se nommant Sébastiano

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CC

cr

61372571cd5801467741dc61

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 5 octobre 1993, qui, pour destruction ou détérioration d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:25

droit européen

5 mars 1997

5 mars 1997

#Sébastien Rozand-Lambiotte gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-96/95.

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CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

effectué, selon lui, non pour repousser le ballon, mais pour l'atteindre à la jambe droite ; mais qu'il convient de relever que les déclarations des époux X..., d'Antoine Z..., de Sandy A... et de Sébastien

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100749

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 17 mars 2014), que le 8 août 1995, vers 23 heures, Sébastien Y..., âgé de 19 ans, s'est blessé accidentellement, alors qu'il participait

Source officielle