de 50 000 euros représenté par 500 parts sociales est réparti entre Jean-Claude X... à concurrence de 310 parts, Alain X... à concurrence de 66 parts, Roseline X... à concurrence de 62 parts, Jean-Sébastien

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du GAEC Saint Sébastien et le condamne à payer à Mme Z... et à M.

que l'arrêt attaqué a déclaré Mike Z... coupable de vols et de recels, et l'a condamné à une peine de 4 mois d'emprisonnement sans sursis ; " aux motifs que, le 21 février 1999, en pleine nuit, Sébastien

exacte des personnes entendues" se trouve en contradiction tant avec les mentions figurant dans la sommation interpellative qui précisent que les faits écrits ont été rapportés par Sarah Trotta et Sébastien

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1999, qui, pour automutilation volontaire par militaire en temps de paix, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

Sébastien X..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Mme Y...

Sébastien Y... que « le comité technique a attribué au Z... A...

fautive envers les ayants droit de Bernard Y..., et envers elles, Mme Marie-Ange Z..., épouse A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Sébastien

Maurice A..., demeurant tous deux ..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Sébastien, 7 / du Préfet de Loire-Atlantique, domicilié préfecture

#Elfriede Sebastiani gegen Europäisches Parlament.#Rechtsmittel - Beamte - Vorübergehende Verwendung - Beförderung - Zurückweisung des Rechtsmittels als offensichtlich unbegründet.

. # Siegfried Zelger contre Sebastiano Salinitri. # Demande de décision préjudicielle: Bundesgerichtshof - Allemagne. # Affaire 56/79.

Y... a, d'une part, engagé Sébastien A...

Sébastien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Hugues X... et Pierre Z... des chefs de faux témoignage et

transport illicites de produits, et de tentative d'exportation de produits stupéfiants ; " aux motifs que Juan X... ...a soutenu avoir été mis en contact avec Philippe Z... par un dénommé A...à Saint-Sébastien

Courriel 1] RÉFÉRENCES : N° RG 26/02725 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4YJH Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 07 Avril 2026 Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien

Sébastien X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 16 juin 2015 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Traiteur Simon, société à responsabilité

Bernard et Sébastien X...

réunie en chambre du conseil à l'audience du 8 juin 2001, mentionne la présence, à l'audience et au délibéré, outre des magistrats composant la juridiction et de celle d'une auditrice de justice, de Sébastien