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610 résultats pour « Sabine Roig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720e0cd580146773ef228

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Sabine I..., veuve de Monsieur Roger A..., demeurant à

Source officielle

Page 6 sur 31

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CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3f

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 13200 Arles Monsieur Roger SSS... demeurant... – 94500 Champigny sur Marne Madame Sandrine TTT... épouse SSS...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-223224

Admin. suprême

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sabine AZEMON 1969 française Marseille 10. Océane AZIMI 1972 française Marseille 11. Hafoussoi BADORO 1964 comorienne Marseille 12. Fadela BAGHLI 1961 française Marseille 13.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018076409

Admin. suprême

6 décembre 2002

6 décembre 2002

période du 22 septembre 1999 inclus au 15 mars 2000 inclus ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme de Salins

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0d1

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

Roger, LA SOCIETE " Z...

Source officielle
CA

2ème chambre A

5fdd42f763c09cab54e4ddc2

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

En présence de Camille A..., Clémence CHAILLEY, Cécile AJELLO et Sabine TOMC, auditeurs de justice.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471136.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

déjà prononcé cinq jours auparavant, par des motifs qu'il a repris, sur leur précédente requête présentée sur le même fondement ; - qu'elle méconnaît le droit de chacun à vivre dans un environnement sain

Source officielle
CC

civ1

613722f2cd58014677403902

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Roger Z..., demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02184

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Roger et Sevaux, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Roger Vergin, - Mme Véronique Hunaut, - Mme Brigitte Lorandel, - Mme Rosine Marchand, - M.

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773edfd8

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie d'assurances LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Maurice BI..., demeurant 65400 Saint-Savin, 161 / de M. Emile BJ..., demeurant Pierrefitte Nestalas, 162 / de M. Roger BK..., demeurant 65400 Beaucens, 163 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d1

Appel

28 février 2019

28 février 2019

GREFFIER : Véronique GAMEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fd

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Roger X... C/ M. Alain X..., M. David X...

Source officielle
CC

civ3

613721e7cd580146773f89fa

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Roger Y..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la Société d'ingénierie

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007790332

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Hirsch, Auditeur, - les observations de Me Roger, avocat de Mme Claire A... et de Me Ryziger, avocat du Syndicat des pharmaciens du Jura, - les conclusions de M. de Froment, Commissaire du gouvernement

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbee

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Jean, Xavier X..., demeurant à Senlis (Oise), ..., 2°/ Monsieur Paul Y..., demeurant à Villiers-le-Bel (Val-d'Oise), ..., 3°/ Monsieur Daniel Z..., demeurant à Senlis (Oise), ..., 4°/ Monsieur Roger

Source officielle
CC

comm

613722d0cd58014677401cff

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure Y..., commerçante à l'enseigne "Le Petit Sapin

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

François BL..., demeurant à Château-Salins (Moselle), ..., 273°/ de M.

Source officielle