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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
613721afcd580146773f6160
31 mars 1992
31 mars 1992
Z..., de Me Ryziger, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f63c3
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Ryziger, avocat de M. Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellecr
61372674cd58014677425afb
9 février 2000
9 février 2000
au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officiellecr
61372679cd58014677425d74
21 novembre 1988
21 novembre 1988
publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me RYZIGER
Source officielleciv2
607940bb9ba5988459c3d8d9
17 mars 1965
17 mars 1965
LEPANY ET RYZIGER. A RAPPROCHER : 10 MAI 1963, BULL. II, N° 361 (2°), P. 268. 21 MAI 1963, BULL. 1963, IV, N° 426 (2°), P. 349.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d936
29 mars 1965
29 mars 1965
RAVEL ET RYZIGER. A RAPPROCHER : 14 NOVEMBRE 1960, BULL. 1960, I, NO 495, P. 404.
Source officielleciv3
607940c29ba5988459c3e0c6
20 avril 1966
20 avril 1966
C/ COMMUNE DE CESSON-SEVIGNE PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEVISE - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER ET NICOLAS
Source officielleciv3
607940c59ba5988459c3e4a0
7 octobre 1966
7 octobre 1966
C/ COMMUNE DE FEYZIN PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M BEL - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RYZIGER ET BORE
Source officielleciv3
607940c89ba5988459c3e72c
7 juillet 1967
7 juillet 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M LECOUFFE-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM RYZIGER ET ROUSSEAU.
Source officielleciv1
607940cb9ba5988459c3ead0
21 mai 1968
21 mai 1968
FORTUNET ET RYZIGER.
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db04
3 mars 1964
3 mars 1964
ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M ROLLAND - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M RYZIGER
Source officielleciv2
61372170cd580146773f3c4c
20 février 1991
20 février 1991
Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme Z..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat
Source officielleciv3
61372173cd580146773f3df1
4 juin 1991
4 juin 1991
Y..., de Me Ryziger, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24fd
16 mai 1990
16 mai 1990
Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de Me Ryziger, avocat de Mme X..., de Me Cossa, avocat des consorts Y..., les conclusions
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2971
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mlle X..., de Me Ryziger, avocat des époux Y..., les
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007627944
28 juin 1991
28 juin 1991
Ménéménis, Maître des requêtes, - les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officiellecr
évrier 1986, qui, dans une procédure suiviec/Guy X
6137251ecd5801467741b1f9
14 novembre 1989
14 novembre 1989
au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me RYZIGER
Source officiellecr
61372578cd5801467741e04d
28 novembre 1996
28 novembre 1996
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle RYZIGER
Source officiellecr
éesc/David Y
613725c3cd58014677420596
15 juin 1999
15 juin 1999
PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER
Source officielleciv2
61372179cd580146773f40b6
10 mai 1991
10 mai 1991
Tatu, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Ryziger, avocat de M.
Source officiellePage 6 sur 195