Mme Patricia Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce, chambre 3), au profit : 1 / de la société Nouvelle Rubis

#SpA Metallurgica Rumi v Commission of the European Communities.#System of production quotas for steel.#Case 258/80.

#Metallurgica Luciano Rumi SpA v Commission of the European Communities.#ECSC sales under list price.#Case 149/78.

AGUILA-MORESCO Le Syndicat des Copropriétaires de la Résident du CHATEAU DES FLEURS A, représenté par son Syndic en exercice 72 rue Bénébig-98800 NOUMEA représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO LA SCI RUBIS

. ; 2) - que le premier transbordement de la marchandise a été effectué dans les locaux de la société Intertrans, sous la responsabilité d'Antoine Rubes, obéissant à des ordres à lui communiqués téléphoniquement

#Rui Canteiro Lopes tegen Europese Commissie.#Zaak F-9/06.

ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSTAURATION DE FORFAIT JOUR AU SEIN DE RUBIS

ACCORD SUR LES COMMUNICATIONS SYNDICALES AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE

AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE

AVENANT N° 2 A L'ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE

ACCORD RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DE LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE

Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de l'UES OREXAD RUBIX FRANCE

Le tribunal a jugé, pour l'essentiel, que la société Allianz IARD ne justifie pas du règlement de l'intégralité des sommes dues aux consorts [E] et à la SCI Les Rubis coonformément à l'arrêt du 5 juin

AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES RUBIX FRANCE

Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES RUBIX FRANCE

ACCORD PORTANT SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES OREXAD RUBIX FRANCE

RUBIS TERMINAL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour

judiciaire en liquidation judiciaire prévue par les dispositions des articles L.640-1 à L.644-6 du code de commerce, à l'égard de monsieur [Y], [X], [A], [V] [E], [Adresse 1] ; - maintenu monsieur Ruffier

. # SpA Metallurgica Rumi v Commission of the European Communities. # System of production quotas for steel. # Case 258/80.

ACCORD D’UES OREXAD RUBIX FRANCE VALANT AVENANT N° 2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE OREXAD MATÉRIALISANT L’EXISTENCE D’UN RÉGIME COLLECTIF CADRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MÉDICAUX DU 12 DÉCEMBRE 2007