. # Rosemarie Carotti κατά Ελεγκτικού Συνεδρίου των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Διαδικασία ασφαλιστικών μέτρων - Παραδεκτό. # Υπόθεση T-163/00 R.

le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 26 octobre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre Roberta

Stéphane RODELLA Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire

X... et Y..., salariés de la société Otor Godard, sont passés, au mois de septembre 1994, au service de la société Presto formes, relevant d'un groupe qui comprenait aussi les sociétés Rota formes, Gravure

S'agissant des caractéristiques techniques, la société Dorel argue que le siège Rotax a repris l'inclinaison par rotation ou quasi-rotation autour d'un axe placé en partie supérieure du dossier ainsi que

de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 13 septembre 1995, conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 27 mai 1994 par Francesco Rotella

ROJENA, exerçant sous les noms commerciaux VERYGROUP et VERYCARE [Adresse 5] [Localité 12] S.A.R.L. VERYCORDS [Adresse 5] [Localité 12] S.A.R.L.

s254047E1 { width:21.68%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27491/12 Rosetta

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole A..., demeurant "Les Rottes", hôtel Les Airelles à Saint-François-Longchamp

familiales afférentes à la période du 1er octobre 1977 au 31 décembre 1977 pour son fils Sandro et les prestations familiales afférentes à la période du 1er octobre 1977 au 31 mars 1978 pour sa fille Rosetta

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Rosetta Y..., demeurant à Chauvel, 97139 Les Abymes, 2

  En outre, Rosemarie Della Scala est également représentée par sa mère, Me Liliana Javarone.

BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

René X..., demeurant usine du Rorota, route des Plages, 3ème lotissement Ibis, Rocade de Montabo, à Cayenne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1990 par la cour d'appel de Fort-de-France

B A, représenté par Me Rometti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de la justice lui a refusé la protection fonctionnelle ; 2°) d'enjoindre à l'Etat

légaux à la date de la requête en référé expertise, ou à tout le moindre à la date d’introduction de la requête, capitalisés à échéance annuelle ; 3°) de condamner in solidum les sociétés Atelier Roberta

B au profit de la société UAB Robelas pour le motif " commission d'intermédiaire dans le dossier de vente de l'appartement B SAS Versailles 78 ", le requérant ne produit à l'appui de sa requête aucun document

.. a conclu, sous le statut d'auto-entrepreneur, un contrat de prestation de services avec le CNRS et l'université de Provence-Aix-Marseille I pour réaliser une prestation de " traitement d'images Rossetta