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865 résultats pour « Rinaldo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bc3

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

ARRET DU 15 JANVIER 2002 C.R ----------------------- 00/01650 ----------------------- Ricardo X... Y...

Source officielle

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TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:130

droit européen

24 septembre 1996

24 septembre 1996

#Ricardo Marx Esser a Casto del Amo Martinez v. Evropský parlament.#Věc T-182/94.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9ad1

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Joseph Capiali, demeurant villa Le Coteau, impasse Rinaudo à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 16 / de M. Antoine Cesari, demeurant Les Matagots, bâtiment 1, avenue G.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403054_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Roberto Rinaldi, représentés par Me Pons-Serradeil, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 janvier 2024 prise par le maire de la commune de La Madeleine ; 2°) de condamner la

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007702385

Admin. suprême

30 mai 1986

30 mai 1986

Ricardo Y..., 3° sous le n° 41 158 pour M. Némésio Y..., demeurant à Ablon Val-de-Marne , ... tendant : 4° sous le n°41 159 pour M. Mohamed X... demeurant ... , 5° sous le n° 41 160 pour M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626365

Admin. suprême

9 novembre 1988

9 novembre 1988

X... et à faire référence à la notification de redressement antérieurement adressée à la société Riccardo pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés, tout en rappelant à l'intéressé que ladite société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11f

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

représentée par la SCP DUTRIEVOZ avoués à la Cour assistée de Me Annick LECOMTE avocat au barreau de PARIS Monsieur Ricardo Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25e

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

BARCELONE (Espagne) représentée par la SCP DUTRIEVOZ avoués à la Cour assistée de Me Annick LECOMTE avocat au barreau de PARIS Monsieur Ricardo Y... ... ...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53187

Admin. suprême

19 février 1999

19 février 1999

  Rinaldo Cappello, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 3 août 1998 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

Source officielle
CC

civ3

6137210ccd580146773f0931

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rinaldo X..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e372

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Ricardo X...

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed23

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale A), au profit de la société anonyme Entreprise MAZZA RICARDO, dont le siège est à Saint-Thibery

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211805_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France née le 20 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B C, Samuela Panzu Enionga, Ricardo

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e934c63cd64a75c4550b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Madame [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : SAS RINALDI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-180532

Admin. suprême

20 décembre 2017

20 décembre 2017

1923 Sondrio Ettore Mascarini 24/03/1940 Piateda Pietro Motalli 22/06/1932 Teglio Benito Romano Munari 08/08/1940 Bormio Luciano Nani 21/07/1933 Lanzada Egidio Pantani 06/05/1939 Castello dell’acqua Riccardo

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Joseph Capiali, demeurant villa Le Coteau, impasse Rinaudo à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 16 / M. Antoine Cesari, demeurant Les Matagots, bâtiment 1, avenue G.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3aaf1d01e3c86eeee7b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3], demeurant Représenté par le Syndic SAS RINALDI - [Adresse 4] non comparante, ni représentée à : Monsieur [X] [U], demeurant [Adresse 5] non comparant

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

66182a8e4e82250580d22e08

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/00419 N° Portalis 352J-W-B7G-CYWQN DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS A [Adresse 1], représenté par son Syndic, Ia SAS RINALDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Q... quant à la contrefaçon du logo QUILAPAYUN, * condamner conjointement et solidairement Édouardo D..., Ruben G..., Guillermo GARCIA Hernan J..., Hugo L..., Ismaël N..., Carlos O... et Ricardo Q.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245584

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Roma (Rm) Roberto FELIZIANI 1968 Loreto Pierluigi FIGURA 1967 Rome Giorgio FRITTELLA 1973 VELLETRI Barbara GALDIERO 1978 San Giorgio a Cremano Gianluca GERMINAL 1976 Lecce Eura GIANNICO 1971 Lanciano Riccardo

Source officielle