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9 649 résultats pour « Richen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f561

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle
CE

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Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Créations

NARAYANIN-RICHENAPIN, Yllan, Jimmy, Julien

SIREN 105886857Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

10/06/2026

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Procédures collectives

RICHEN, Kerylene

SIREN 539146969Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 décembre 2025, désignant liquidateur Maître Jacques De Latude 50 Cours d'Albret 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

30/04/2026

Voir →

Radiations

Richenel, John-Ross

SIREN 909971905Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

16/01/2026

Voir →

Créations

DOEDOE, Tom, Djimoni, RICHENEL

SIREN 999652027Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

16/01/2026

Voir →

Radiations

RICHEN, Jonathan

SIREN 844768796Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

16/01/2026

Voir →

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007779665

Admin. suprême

17 décembre 1990

17 décembre 1990

besoin ... b) les zones, dites "zones NB", desservies partiellement par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiées ; c) les zones de richesses

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007837599

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

"sont" desservies partiellement par des équipements qu'il n'est pas prévu de renforcer et dans lesquelles des constructions ont déjà été édifiées", les zones "NC" étant définies comme les zones de richesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eabe

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae4

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eae5

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b58b7cdc6046d47a0c682

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

siège [Adresse 1] [Localité 4] non représentée, A l'audience sur incident du 19 décembre 2025, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET

Source officielle
CC

civ2

613723ffcd58014677410e5d

Cassation

10 juillet 2003

10 juillet 2003

moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué, que la société Brico Centre, Heaulme et Richet

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039131575

—

6 septembre 2019

6 septembre 2019

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'ETABLISSEMENT UNIQUE CONSTITUE AU SEIN DE L'UES RICHEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045932503

—

1 avril 2022

1 avril 2022

AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL NEGOCIE DANS LE CADRE DE L'UES RICHEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043142924

—

20 novembre 2020

20 novembre 2020

ACCORD SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES PERSONNELS TRAVAUX DES SOCIETES COMPOSANT L'UES DE RICHEL GROUP

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044472892

—

1 décembre 2019

1 décembre 2019

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041680377

—

26 novembre 2019

26 novembre 2019

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042495565

—

11 janvier 2019

11 janvier 2019

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045897639

—

13 décembre 2021

13 décembre 2021

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045342023

—

30 décembre 2021

30 décembre 2021

l'accord sur les salaires, le partage des richesses et de la valeur ajoutée, 'organisation du travail et les conditions de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045727635

—

15 janvier 2021

15 janvier 2021

l'accord sur les salaires, le partage des richesses de la valeur ajoutée, l'organisation du travail et les conditions de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046753843

—

8 janvier 2021

8 janvier 2021

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTEE, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044156472

—

10 janvier 2020

10 janvier 2020

UN ACCORD SUR LES SALAIRES, LE PARTAGE DES RICHESSES ET DE LA VALEUR AJOUTÉE, L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL ANNÉE 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec7b

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Source officielle