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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2500847_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
du cabinet lui-même compte tenu des affaires traitées et qu'en outre la possession d'une spécialité en cette matière n'était pas une condition de régularité de l'offre ; - les observations de Me Quévarec
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303060_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sarraute, rapporteure, - les conclusions de Mme Rousseau, rapporteure publique, - et les observations de Me Quevarec, substituant
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2201522_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
; - les observations de Me Dupont représentant la société Aquitaine de gestion urbaine et rurale qui conclut aux mêmes fins que ses écritures selon les mêmes moyens ; - les observations de Me Quevarec
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00319_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B D, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Quevarec, représentant la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02066_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Anthony Duplan, - et les observations de Me Quevarec, représentant la la collectivité territoriale de Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02067_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Quevarec, représentant la collectivité territoriale de Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101899_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duchesne, - les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Marti, représentant les requérants, de Me Quevarec
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507470_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Daguerre de Hureaux ; - les observations de Me Quévarec, pour le SIECT, qui reprend en les précisant ses écritures, que l’arrêt de la CAA a introduit une discussion avec le SIVOM SAGe et Muretain Agglo
Source officielle3ème chambre (formation à 5)
DCA_20BX02941_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les conclusions d'Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Jany, représentant l'association Pandora, et de Me Quevarec
Source officielle18e Chambre
6162f3c224fee0dd3d0060d8
10 janvier 2012
10 janvier 2012
[N] [K] C/ SAS HOBIE CAT EUROPE Grosse délivrée le : à : Me Thomas LECHLER, avocat au barreau de PARIS Me Marie-Noëlle MEUNIER-LE QUERREC
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2017329_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Grandillon, premier conseiller, - les conclusions de Mme de Schotten, rapporteure publique, - les observations de Me Quevarec, avocat de la société Aquitaine Rail, - et les observations de Me juquin
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
Me Catherine BAZIN, avocat au barreau d'ARDENNESc/DEFENDEURS
652f790eb053208318995b0b
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Monsieur [O] [U] [Adresse 18] [Localité 11] Représenté par Me Jérôme MARTIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158, substitué par Me Robine QUEVREUX
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2411767_20240820
20 août 2024
20 août 2024
En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé pour le préfet par Mme Urwana Querrec-Halléguen, secrétaire générale pour les affaires régionales.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2517287_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
En premier lieu, l’arrêté contesté a été signé un samedi par Mme Urwana Querrec Halléguen, secrétaire générale pour les affaires régionales des Pays de la Loire, de la préfecture de la Loire-Atlantique
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2407512_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Par un arrêté du 2 février 2024, régulièrement publié au recueil des actes administratifs du même jour, le préfet de la Loire-Atlantique a donné délégation à Mme Urwana Querrec Halleguen, secrétaire générale
Source officielle1ère ch. civile
696743abcdc6046d473ab6e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
IMMOBILIER RCS de [Localité 36] 562 091 546 [Adresse 7] [Localité 29] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Djinn QUEVREUX-ROBINE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507274_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
inexistante dans le précédent marché et que la location doit en réalité être dominante ; elle indique enfin qu’elle abandonne son moyen tiré de l’erreur matérielle du DEI ; - les observations de Me Quevarec
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai 2022 et 30 janvier 2023, la SELARL Pharmacie de Barby, représenté par Mes Quévreux et Giroux, demande à la cour : 1°)
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01637_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai 2022 et 30 janvier 2023, Mme B, représentée par Mes Quévreux et Giroud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01628_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 mai 2022 et 30 janvier 2023, Mme B, représentée par Mes Quévreux et Giroux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
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