Elle faisait état d'une erreur dans la quantité d'émissions totales de COVNM déclarée pour l'année 2016 résultant d'une erreur sur les quantités déclarées d'achats d'encre et solvants. 4.

L'émission dans l'atmosphère par les installations mentionnées au 2 du I de l'article 266 sexies, d'oxydes de soufre et autres composés soufrés, d'oxydes d'azote et autres composés oxygénés de l'azote,

  Une expertise diligentée sur ordre du tribunal révéla que les centrales en question émettaient des quantités considérables de dioxyde d'azote et de dioxyde de souffre et que leur exploitation était

Si la commande prévoit les quantités et les prix unitaires HT, l'objet et le prix, force est de constater que l' emplacement réservé à la signature du client n'est pas renseigné.

d’azote, l’utilisation de charbon actif et le séparateur d’hydrocarbure ; - le projet porte atteinte à l’environnement, à la sécurité publique et au paysage.

La société a communiqué, en février 2022, les quantités d’énergie vendues ou mises à la consommation en 2018, 2019, 2020 et 2021, en ne déclarant à cet égard aucun volume de fioul domestique.

ceux correspondant à des obligations de moyens et non de résultats, qu'il ne garantit un niveau d'apport bas dans l'absolu ni pour les produits phytosanitaires, ni pour les fertilisants, notamment l'azote

Elle mentionne seulement " réapprovisionnement 2003 : semences en bonbonne, azote ", sans énoncer de quantités, ni le nom des taureaux concernés. Son prix s'élève à la somme de 1 331, 75 euros TTC.

couverture et de bardage et retenu que les constructeurs avaient une parfaite connaissance de ce phénomène, qui suffisait à expliquer la corrosion, ou qu'il leur appartenait de se documenter sur la question

Fennetrie ; - l'épandage du digestat nécessite un arrêté préfectoral complémentaire visant les tiers utilisateurs ; - les différentes modifications apportées à l’élevage, dont l’augmentation notable d’azote

Elle alléguait que le secteur en question était insalubre et qu'y résider pouvait présenter un risque pour la santé et la vie.

.- L'utilisation des fertilisants organiques et minéraux, naturels et de synthèse contenant des composés azotés, ci-après dénommés fertilisants azotés, ainsi que les pratiques agricoles associées font

que le dispositif des certificats d'économies d'énergie, créé par le législateur et mis en oeuvre par le pouvoir réglementaire, est imputable à l'Etat ; que, toutefois, celui-ci ne contrôle ni la quantité

Oxydes d'azote : 1.1.

maritime et des normes techniques applicables que si un amendement organique constitue, au même titre qu'un engrais, une matière fertilisante, il s'en distingue cependant par sa plus faible teneur en azote

Pour reconstituer le chiffre d'affaires réalisé par la société Double FR, l'administration a tenu compte de ce qu'elle exploitait un établissement voisin de celui géré par la société Azoi, qui proposait

Cour : sentence arbitrale rendue à [Localité 8], le 23 août 2023, sous l'égide du règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale, dans l'affaire enregistrée sous la référence n°25367/DDA/AZO

Malgré l’absence de précision sur les quantités de produits utilisés, l’étude d’impact n’apparaît pas entachée d’insuffisances sur ces points.