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751 résultats pour « Poignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931b9

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

son domicile et ont constaté qu'il avait beaucoup de mal à s'exprimer, qu'il leur a remis spontanément un pistolet d'alarme, trois carabines, trois fusils et leurs cartouches, trois couteaux et un poignard

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424538

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

pas du tout dans la plupart des cas de ce phénomène ; qu'il n'existait pas d'utérus de bois, signe évocateur d'un hématome rétro-placentaire, et la patiente n'a pas signalé de douleurs en coup de poignard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ac2

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86278

Appel

27 mai 2002

27 mai 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616361d1c983b818eb76d318

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca70

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

RG N° 08 / 00022 Grosse délivrée à : la SCP GRIMAUD la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC005974500

Admin. suprême

13 novembre 2003

13 novembre 2003

Désormais, il suffit qu’un brave parmi les musulmans leur plante un poignard dans leur ventre mou et leur donne deux coups de baïonnette pour montrer à quel point ils sont vides.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a7

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1450

Admin. suprême

9 juin 2009

9 juin 2009

notamment traduites par des coups, une tentative de percuter les deux femmes avec un véhicule ayant causé de graves blessures à la mère de l'intéressée, et une agression au cours de laquelle celle-ci fut poignardée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107217_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

du 24 avril 2019 du Dr A, chirurgien orthopédique et traumatologique, que Mme D présente " des douleurs inflammatoires intenses irradiant dans la main avec des sensations de brûlure et de coup de poignard

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2206282_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

risques qu'elle encourrait en cas de retour en Géorgie, en lien avec les violences et mauvais traitements qu'elle aurait endurés de la part de son concubin, qui serait actuellement incarcéré pour avoir poignardé

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60329a3d7befbe0ec22e2000

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

RG N° 16/01498 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marie-France RAMILLON la SCP POUGNAND AU NOM DU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616250f4929f6bffa995b300

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

11/00278 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85aeb

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d7

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf6a

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

RG N° 08 / 03958 la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2008 Appel d'un Jugement

Source officielle
CA

1re chambre civile

6312f064ef56904f13d44d91

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Il reconnait avoir cassé la télévision de sa mère qui aurait voulu le poignarder, lui faisant peur et déclenchant une crise aigue psychotique de détresse; il déclare ne pas s'opposer au traitement mais

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

660e43030740db0008fa91e9

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Je comprends pas pourquoi, c'est mon beau-père qui m'a poignardée en premier. Est-ce que c'est possible de faire parvenir à Madame ([G]) que je m'excuse. C'est à cause de moi que j'en suis là.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc89638cf45b25cb5e88

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A l’audience, l’intéressée indique avoir été victime de harcèlement de la part de ses voisins, lesquels auraient cherché à la poignarder; elle dit avoir également perdu son emploi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2400751_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

des coups de feu tirés entre le 20 et le 26 février 2024, un incendie d'habitation en date du 28 février 2024 ou le fait que, le 29 février 2024, un homme, résidant dans les Bouches-du-Rhône, a été poignardé

Source officielle

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