AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b9
22 avril 2016
22 avril 2016
son domicile et ont constaté qu'il avait beaucoup de mal à s'exprimer, qu'il leur a remis spontanément un pistolet d'alarme, trois carabines, trois fusils et leurs cartouches, trois couteaux et un poignard
Source officiellecr
61372647cd58014677424538
5 octobre 2004
5 octobre 2004
pas du tout dans la plupart des cas de ce phénomène ; qu'il n'existait pas d'utérus de bois, signe évocateur d'un hématome rétro-placentaire, et la patiente n'a pas signalé de douleurs en coup de poignard
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ac2
12 décembre 2001
12 décembre 2001
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86278
27 mai 2002
27 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
616361d1c983b818eb76d318
18 novembre 2010
18 novembre 2010
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca70
30 septembre 2008
30 septembre 2008
RG N° 08 / 00022 Grosse délivrée à : la SCP GRIMAUD la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2008 Appel d'une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC005974500
13 novembre 2003
13 novembre 2003
Désormais, il suffit qu’un brave parmi les musulmans leur plante un poignard dans leur ventre mou et leur donne deux coups de baïonnette pour montrer à quel point ils sont vides.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a7
10 janvier 2007
10 janvier 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1450
9 juin 2009
9 juin 2009
notamment traduites par des coups, une tentative de percuter les deux femmes avec un véhicule ayant causé de graves blessures à la mère de l'intéressée, et une agression au cours de laquelle celle-ci fut poignardée
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107217_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
du 24 avril 2019 du Dr A, chirurgien orthopédique et traumatologique, que Mme D présente " des douleurs inflammatoires intenses irradiant dans la main avec des sensations de brûlure et de coup de poignard
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2206282_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
risques qu'elle encourrait en cas de retour en Géorgie, en lien avec les violences et mauvais traitements qu'elle aurait endurés de la part de son concubin, qui serait actuellement incarcéré pour avoir poignardé
Source officielleChambre Commerciale
60329a3d7befbe0ec22e2000
21 décembre 2017
21 décembre 2017
RG N° 16/01498 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marie-France RAMILLON la SCP POUGNAND AU NOM DU
Source officielleChambre Commerciale
616250f4929f6bffa995b300
26 septembre 2013
26 septembre 2013
11/00278 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aeb
20 novembre 2001
20 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d7
26 juin 2008
26 juin 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6a
10 décembre 2008
10 décembre 2008
RG N° 08 / 03958 la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC la SCP HERVE-JEAN POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES AFFAIRES FAMILIALES ARRET DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2008 Appel d'un Jugement
Source officielle1re chambre civile
6312f064ef56904f13d44d91
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il reconnait avoir cassé la télévision de sa mère qui aurait voulu le poignarder, lui faisant peur et déclenchant une crise aigue psychotique de détresse; il déclare ne pas s'opposer au traitement mais
Source officielleChambre 1-11 HO
660e43030740db0008fa91e9
2 avril 2024
2 avril 2024
Je comprends pas pourquoi, c'est mon beau-père qui m'a poignardée en premier. Est-ce que c'est possible de faire parvenir à Madame ([G]) que je m'excuse. C'est à cause de moi que j'en suis là.
Source officielleJ.L.D. HSC
6585dc89638cf45b25cb5e88
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A l’audience, l’intéressée indique avoir été victime de harcèlement de la part de ses voisins, lesquels auraient cherché à la poignarder; elle dit avoir également perdu son emploi.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2400751_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
des coups de feu tirés entre le 20 et le 26 février 2024, un incendie d'habitation en date du 28 février 2024 ou le fait que, le 29 février 2024, un homme, résidant dans les Bouches-du-Rhône, a été poignardé
Source officiellePage 6 sur 38