de pose dans le lit de la rivière, la réalisation de cette plate-forme et de sa piste d'accès incombant à la société Razel; qu'une crue du cours d'eau survenue le 6 décembre 1996 a rendu inutilisable

X... et à sa fille ; que, le syndicat des copropriétaires [...] ayant installé des plots devant le portail ouvert dans la clôture par M.

confondre avec une simple faute d'imprudence ou de négligence ; qu'en l'espèce, dans son audition du 3 novembre 1998, Pierre X... a expliqué que la faiblesse du débit excluait le fonctionnement de la plate-forme

d'avoir décidé qu'elle avait commis des actes de contrefaçon du brevet alors, selon le pourvoi, qu'en s'abstenant de répondre à ses conclusions faisant valoir que ses dispositifs, loin d'utiliser une plate-forme

constaté qu'ont été repris, pour les besoins de la création de l'émission diffusée sur la chaîne C8, non seulement des éléments d'identification de la société Gendreau, mais aussi, à l'identique, deux plats

[W] le refus du renouvellement de son habilitation lui permettant d'avoir accès, pour les besoins de ses fonctions, aux zones de sûreté à accès réglementé des plate-formes aéroportuaires, et que le recours

code de procédure pénale que seuls les officiers et agents de police judiciaire spécialement habilités et individuellement désignés par leur supérieur hiérarchique peuvent accéder aux données de la plate-forme

règlement comportait des exigences quant aux seuls matériaux de couverture, c'est-à-dire de toiture ; que la cour d'appel, après avoir constaté que, pour la toiture, la construction comportait des « tuiles plates

de la détention à l'appui de sa décision, que les marchandises chinoises destinées à des clients européens avaient été importées par la société Sinotrans dans le cadre de ventes sur internet via des plate

de la détention à l'appui de sa décision, que les marchandises chinoises destinées à des clients européens avaient été importées par la société Sinotrans dans le cadre de ventes sur internet via des plate

land to a neighbouring plot.

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Pittsburgh Plate Glass du groupe Dyrup

risques chantiers" ; que la société Mecka frigo s'est vu confier le lot "fournitures et installation d'équipements frigorifiques" et la société OPPI, aux droits de laquelle se trouve la société Mather et Platt

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 21 janvier 2021), par acte d'huissier du 1er octobre 2018, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la plate-forme de production et de distribution

de l'article 60 de l'ancien Code pénal et de l'article 121-7 nouveau ; que ces déclarations ont été réitérées et corroborées par des éléments matériels, tels que l'achat par Jean-François Z... de plats

répressif se devant de constater l'illégalité d'un texte réglementaire ne satisfaisant pas à cet impératif, la cour d'appel ne pouvait, sans violer ces principes, considérer que l'utilisation de tuiles plates

." ; "que si les pneus n'apparaissent pas complètement à plat, il ne peut en aucun cas être tiré argument pour suspecter le témoignage de son auteur, alors que rien n'indique que les pneus se soient dégonflés

principe de la réfection de l'étanchéité de la terrasse, a, le 22 juin 1987, décidé de faire procéder aux travaux énumérés au devis, selon la solution consistant en la réalisation d'une terrasse sur plots