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8 380 résultats pour « Picq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008012658

Admin. suprême

7 octobre 1998

7 octobre 1998

F en réparation des désordres survenus sur le pont de Paoutas, ainsi que la somme de 346 973 F au titre des frais d'expertise et rejeté ses conclusions subsidiaires tendant à ce que les entreprises Pico

Source officielle

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CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008196442

Admin. suprême

21 mai 2003

21 mai 2003

El Nouchi, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de la SARL PICO, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd6835cdc6046d4722af93

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Portalis DBX4-W-B7K-VCQN ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2200795_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle soutient que : - le 4 mars 2022, elle circulait à bord de son véhicule sur la route du Picq située sur la commune de Condat-sur-Vienne lorsqu'au niveau du croisement avec la rue Jean-Jacques Rousseau

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f061506c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6780b7b134dc79f9f0615072

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d1

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

pick up était toujours utilisé par Frédéric Y....

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5eb2db7cac9e5eb48ca

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23f40b8f5486fedd992

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère N.BERGOUNIOU, conseillère Greffière : lors des débats E.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b63659cdc6046d47b7d4e5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'encaissement de dividendes provient des sociétés (i) SMI, (ii) CABINET [M] ET ASSOCIÉS et (iii) PICE TANSACTIONS ET ASSOCIES, à partir de l'exercice clos le 31/03/2026, (iv) S2A, à compter de l'exercice

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310436

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[P] et du Groupement foncier agricole Le Picver, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303508_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

B, victime de céphalées intenses accompagnées de nausées et d'un pic d'hypertension artérielle, a été admis le 2 juillet 2022 au CHU de Dijon où un scanner cérébral a été réalisé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a66083bbd03a05db96537a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Adresse 2] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Asma MZE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 à DEFENDEUR SOCIÉTÉ COMERCIAL TRES PICO

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008199303

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

contentieux du Conseil d'Etat le 12 juillet 2000, par lequel le tribunal administratif de Marseille a transmis au Conseil d'Etat la demande présentée devant ce tribunal par les ENTREPRISES GROUPEES PICO-SGTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf3f

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Ce pick-up se repliait en deux parties à l'aide d'un vérin hydraulique, la partie droite se reposant sur la partie gauche, pour ensuite positionner son centre, au centre de l'ensileuse.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2201686_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022 et un mémoire en réplique enregistré le 15 février 2024, Mme A Pica-Borruto, représentée par Me Couronne, demande au tribunal, dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00435

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

but purement esthétique ne saurait prospérer dès l'instant que l'appareil utilisé a vocation à délivrer, par injection d'azote sous forme de gaz, des températures extrêmes, soit pouvant atteindre, par pic

Source officielle
CC

comm

6137225dcd580146773fc5c7

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pico, dont le siège social est ... à Digne

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b267cad90d454e62ed972b

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Monsieur [Z] [W] [U] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Pauline PICQ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304235_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

La requête a été communiquée à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde et à l'Hôpital d'Instruction des Armées Robert Picqué qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle