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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009c
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Eddy Nestor X...sur l'enfant Anaïs Y....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01310
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Dès à présent, les Garants garantissent que la situation nette consolidée des Sociétés du Périmètre hors SCI Patrimoniales ne sera pas plus négative que 55, 7 millions de Francs.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e69
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Le montant total dû à Philippe X... s‘élève en conséquence à 43.317,52 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa6
1 mars 2016
1 mars 2016
Louis-Philippe X..., de cette exposition aux poussières d'amiante.
Source officielleChambre 1-2
64a7af2e3bcaf505db6962aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d56
3 avril 2025
3 avril 2025
civile 1-2 Minute n°16 N° RG 24/03971 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTJH AFFAIRE : [Y] C/ [T], [J], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5b8
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 1-2
65aa2049a34ad10008581775
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JEYO C/ [J] [C] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Walter VALENTINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd6
6 novembre 2006
6 novembre 2006
APPELANT :Monsieur Joùl Y...27110 ST AUBIN D ECROSVILLE Comparant en personne, assisté de Me DELCOURT, avoué près la Cour d'Appel et par Me Michel BARON, avocat au barreau d'EVREUXINTIME :Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf52
6 novembre 2006
6 novembre 2006
Ils l'ont également condamné à payer à Monsieur Philippe A... la somme de 1 500 euros à titre de dommages-intérêts en réparation des dommages causés aux herbages.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007625067
12 février 1988
12 février 1988
Le bénéfice net est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant ... notamment : ... 5°) Les provisions constituée en vue de faire face à des pertes ou à des charges nettement précisées
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES N° 153/2023 - N° RG 23/00327 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T4RD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielle1re chambre sociale
651e5373a81daa831884f4fa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d172
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ainsi le 1er août 2016, nous avons été contraints de constater que seules 3 chambres sur 25 avaient été nettoyées.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f250
13 décembre 2000
13 décembre 2000
Philippe, prévenus, - Z... Joël, Z...
Source officielle1re chambre sociale
6629f364dc6faf0009588879
24 avril 2024
24 avril 2024
G.B.63 Prise en la personne de son représentant légal en exercice La [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11532
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Philippe , de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01620
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Cette dérive à elle seule ne suffit pourtant pas à justifier une requalification du contrat de collaboration de Maître Philippe X... en contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8996a
15 octobre 2007
15 octobre 2007
représenté par la SCP MALET C/ Philippe Z...
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008033197
28 septembre 2001
28 septembre 2001
Philippe X..., a relaxé M.
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