X... coupable de vol avec violences ayant entraîné une ITT supérieure à huit jours et de violences avec usage ou menace d'une arme sans incapacité ; "aux motifs que la cour doit se prononcer sur la portée

Jules I... comme passager et qu'il l'avait regardée puis avait mis sa main en travers de sa gorge comme un signe de menace ; qu'il résulte du dossier d'information que M.

ce qui concerne Jean-Paul X..., en date du 14 septembre 2004, a ordonné un supplément d'information ; - le dernier, en date du 27 janvier 2005, les a renvoyés devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES

Z... et la victime depuis 2007 ; que plusieurs scènes de violence physiques, des menaces avec un couteau, des menaces de mort réitérées ont été décrites par des témoins qui ont assisté ou ont reçu les

90-15 du 6 novembre 1990, seuls les agents hôteliers spécialisés peuvent passer du groupe II au groupe III ; que l'appartenance à la catégorie d'agent hôtelier spécialisé, condition nécessaire du passager

en date du 17 janvier 2023, Madame [R] [Z] épouse [G] a donné congé à Monsieur [O] [N] pour le 10 novembre 2024 sur le fondement des dispositions de l’article L411-64 du code rural et de la pêche maritime

C... qui expliquait qu'il allait percuter le VSAB pour I'immobiliser ; que passager avant, M. D... chargeait l'arme et la remettait à M.

.) ; - d'autre part, le passage lu du réquisitoire mentionne également des déclarations de Jean-Paul D..., Florence A..., Daniel B... qui ont également été entendus sous serment comme témoins après

les fesses sur le short ; que C..., âgé de 9 ans, déclarait qu'aux alentours du 14 juillet 1995, après une bagarre avec A..., il avait été convoqué dans le bureau du directeur qui lui avait posé la main

Martin, M.

K... ; que l'usage par ce policier, acculé et menacé par les jeunes gens alcoolisés, de son bâton de sécurité sur M. H... venu l'affronter directement et sur M.

privative ou un groupe de parcelles devront répondre aux exigences de sécurité routière (visibilité, séquençage des sorties). (…) ».

du 5 au 7 juin 1989 à 6 heures, moment où les agents de la société Garde et Protection (GEP) sont intervenus pour les dégager sans difficulté ; que le personnel a pu travailler normalement toute la matinée

travail, du temps de repos, de pause et de mise à disposition de lieux d'aisance n'ont pas plus été prises en compte ; que, s'agissant des violation des règles spécifiques liées l'utilisation de la machine

Maria-Céleste, - X... H... Maria-Céleste, - X... PEREIRA Manuel, - X... PEREIRA José-Antonio, - G... Roger, - Z... Denise, épouse G..., - X...

Main courante escalier : L'expert note que le confort et la sécurité des personnes âgées exigent la pose de mains courantes qu'il a évaluée à 7.000 francs pour une volée de 6 marches.

, abus d'autorité ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables et fourniture d'instructions ; que le mode de complicité par ordre n'a été prévu que par l'article 121-7 du Code pénal, entré en vigueur

Hubert LAVALLART, en qualité de liquidateur de la SAS ENTREPRISE BORDEAUX [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Christian NOTTE-FORZY, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Sandrine MARTIN-SOL