X..., administrateur judiciaire, demeurant à Meylan (Isère), ..., ès qualités de syndic de la société anonyme Charpente Moderne, actuellement en liquidation judiciaire, 2 / de M.

de terrain, section H, n° 277, 279, 281, 282 et 654, d'une superficie de 3 760 m ; que, sur la parcelle H 281, se trouve édifié un chalet ; que le 2 juin 1997, à la demande de Monsieur le maire du Gua

Le cahier des charges en a été déposé le 7 juillet 1965 au rang des minutes de Maître [C] [G], notaire à [Localité 8] (Charente-Maritime), puis publié au bureau des hypothèques de [Localité 9] (Charente-Maritime

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [R] et Madame [G] [D] épouse [R] sont propriétaires d’une parcelle située [Adresse 8] à [Localité 7].

AXA FRANCE IARD M. . l’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT Etablissement public CPAM DES YVELINES MUTUELLE GENERALE DE L’EDUCATION NATIONALE AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Jérôme CHARPENTIER - #E1216 non

. : 2025005092 PC : 2025J277 Sarl ARAMIS CONSTRUCT Tous travaux de charpente traditionnelle et lamellé-collé, Zinguerie, construction de maisons et bâtiments à ossature en bois (bâtiments agricoles, industriels

[J] [V] au GAEC DE [Localité 5] porte sur une partie de la parcelle commune de [Localité 9] (CHARENTE) section ZD n°[Cadastre 1] - annulé la vente en date du 6 septembre 2010 conclue entre M.

Si la charpente était effectivement piquée de petits trous, cela devait être considéré comme normal eu égard à la patine du temps sur une charpente vieille de plusieurs siècles.

novembre 2011, prononcé l'expropriation, au profit de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ), agissant au nom et pour le compte de l'Etat, ministère de la justice, d'une partie de la parcelle

B D, aux fins de déterminer l'origine des désordres affectant la charpente en structure béton de la parcelle 2759 appartenant à M. B D sise sur les friches industrielles de la commune.

Pascal du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que, par lettre du 5 septembre 1996, M. Y... s'était plaint auprès de M.

RG N : 10/01468 AFFAIRE : Mme Pascale Christine Y... épouse Z... C/ M. Patrice Xavier Z...

bail à la société Gxo Logistics France, venant aux droits de la société Xpo Supply Chain France, anciennement société ND Logistics (le locataire), assurée auprès de la société Generali IARD, diverses parcelles

Philippe Bontemps, juge commissaire et Mme Pascale Cholmé, juge Désigne la SELARL [Z]-CHARPENTIER en la personne de Me [I] [Z], membre de Solve, [Adresse 11], et la SELARL FHBX en la personne de Me [S

Pascal X, demeurant ... ; M.

du lundi 13 avril 2026 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic LA SOCIETE CABINET CHARPENTIER

Christian X..., demeurant à Saint-Ouen d'Aunis (Charente-Maritime), ..., 2 / de M. Marcel Y..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., 3 / de M.

APPELANTE SAS [3] (À L'ENSEIGNE AGIR [4]), en liquidation judiciaire, sise [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Marine CHARPENTIER,