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6 989 résultats pour « Olivier PERNET COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

63660b49bb0cef7f742792f8

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentés par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

652f7888b0532083189958b5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Monsieur Olivier BRUE, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102802_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Olivier E et Fabien G et Mme F C, ayant pour représentant unique désigné M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d449cdc6046d47c2ab69

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

PILCH Ministère Public : Cyril DELHAYE, Vice-Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 02/04/2025 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le présent

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6e9e3cdc6046d47c416a9

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

PILCH Ministère public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 01/10/2025 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le présent

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84e0d41e0057d43e370

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbd22cdc6046d47087e07

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

603239d85011a77027839f99

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

PARIS RG n° 12-00482 APPELANTE URSSAF PARIS-REGION PARISIENNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS EDITIONS DE L'OLIVIER

Source officielle
CA

1re Chambre A

616258f9a2370d151415ac26

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Olivier ARCHITTA, avocat au barreau d'AVIGNON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Novembre

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefe01b848dd6814c676cd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur [T] [J] né le 19 Août 1959 à [Localité 7] (93) [Adresse 6] représenté par Me Etienne PERNOT, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors

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CC

soc

6137221fcd580146773fa674

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Olivier Y..., demeurant ...

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CA

1re chambre civile

69f19d63cdc6046d47ee2428

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ,

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CA

Chambre sociale

67a5a82a6e6ef3a434bb4187

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6622096b9ce14200083897db

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Nathalie HERY

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4d

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Ce contrat de travail comporte, signée à part, la même " clause pénale " que celle susvisée, stipulée payable par avances mensuelles de 426 ¿ à compter du 8 février 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa0

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d439

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89268

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

DES EDITEURS VIDEOGRAPHIQUES INDEPENDANTS représentée par la société EDITIONS MONTPARNASSE prise en la personne de ses représentants légaux 1 bis rue du Havre 75008 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd0bcdc6046d476045e5

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle