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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2523066_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2524590_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Nourisson a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2422593_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Considérant ce qui suit M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225558_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Pour justifier de l'urgence à suspendre l'exécution de cette décision, Mme B fait valoir qu'elle réside avec son conjoint qui n'a ni autorisation de travail ni ressources et leur nourrisson de 2 mois

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100392

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

, iront épanouir ce qu'il restera de leur potentiel cognitif dans une famille sereine, saine et équilibrée (sic). 40 millions, c'est le prix d'une vaccination contre la gastroentérite de tous nos nourrissons

Source officielle
CC

civ1

60794be59ba5988459c44322

Cassation

5 décembre 1979

5 décembre 1979

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, PLANQUE, ASSOCIE COOPERATEUR DE LA SOCIETE COOPERATIVE LE VEAU DE GASCOGNE, ACHETAIT A CETTE COOPERATIVE DES VEAUX NOURRISSONS

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473287.20231026

Admin. suprême

26 octobre 2023

26 octobre 2023

A soutient qu'elle est entachée : - d'erreur de droit en ce qu'elle juge qu'il n'était pas fondé, pour se justifier de ne pas avoir vacciné des nourrissons contre l'hépatite B, à invoquer les antécédents

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201630_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Haute autorité de santé (HAS) de 2020 qui préconisent un couchage à plat sur le dos strict, la position ventrale et les matériels de contention étant des facteurs de risque de mort inattendue du nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2302211_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

famille se trouve dans une situation précaire et doit avoir recours à un hébergement d'urgence, eux-mêmes étant privés de toute possibilité de ressource financière, alors qu'ils sont accompagnés d'un nourrisson

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527057_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Nourisson ; - les observations de Me Casagrande, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527131_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Nourisson ; - les observations de Me Nougoua, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2507590_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Nourisson, les observations de Me Benaref, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2521294_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson ; - et les observations de Me Jean, pour le requérant. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2522236_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Nourisson ; - et les observations de Me A..., pour le requérant. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2523965_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson ; - les observations de Me Bentahar, pour la requérante.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2605284_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 avril 2026. La présidente-rapporteure, K.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2525582_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Nourisson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2525586_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Nourisson ; - et les observations de M. B.... Une note en délibéré a été enregistrée pour M. B... le 2 mars 2026. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2428424_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public, - les observations de Me Ciaudo, pour la SAS Skyworth.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2429673_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson, - les conclusions de M. Rezard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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