aucune faute ne pouvant leur être reprochée, ni n'étant même alléguée par Jean-Orange X... ou sa compagnie d'assurances ; qu'il devra, de la même façon, indemniser de son entier préjudice matériel, Micheline

Micheline, - Y...

"aux motifs que cette poursuite était fondée sur la base d'un procès-verbal établi le 14 novembre 1985 par l'inspecteur du travail de l'Aube à l'encontre du chef du personnel de l'établissement Michelin

Jean Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Micheline B..., demeurant Clos du Bois n° 3, ..., 3 / de la société Michel Sage immobilier, société anonyme, dont le siège social est ..., Les demandeurs invoquent

relative à des pratiques mises en œuvre par les sociétés Manufacture française des pneumatiques Michelin et Pneumatiques Kléber

la violation des articles 331, alinéa 1er, 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats énonce que chacun des témoins acquis aux débats, Micheline

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné, en sa qualité d'associé de la SCP notariale X... et solidairement avec elle, à payer à Josette Bordat et Micheline Bordat, épouse A..., une certaine somme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Manufacture Française des Pneumatiques Michelin, dont le siège est ...

secours avaient été appelés immédiatement mais que la victime, évacuée par les pompiers sur l'hôpital, était décédée, le 2 juin 1996, des suites de ses blessures ; " qu'informée de l'accident, Micheline

X... et Y..., salariés de la société Michelin et bénéficiant d'une préretraite progressive, ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire à titre de primes de vacance, de fin

..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la Manufacture française des pneumatiques Michelin

relative à la prise de contrôle conjoint de la société TyreDating par la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin et Atiro Holding

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

.. ne rapporte aucun élément permettant de remettre en question la compétence territoriale des gendarmes qui ont établi ce procès-verbal ; "alors qu'il découlait de la seule lecture de la carte Michelin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline, Henriette, Odette P., épouse divorcée de M.

Guy X..., 4°/ de Mme Micheline X..., demeurant tous trois Quatre chemins, 97139 Abymes, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

X..., engagé à compter du 27 septembre 1967 en qualité d'agent de manutention, d'expédition et de réception par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, a été licencié le 30 janvier

Jean-Jacques Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Micheline Y..., domiciliée [...], 3°/ à M.