CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 385 résultats pour « Meridjen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722accd580146773ffee2

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) Les Méridiens, dont le siège

Source officielle

Page 6 sur 120

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00501

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Selon l'arrêt attaqué (Angers, 25 mai 2021), la société Texatop a vendu à la société Merien un moule, d'un poids de 5 300 kg, et une bobine d'acier, d'un poids de 1 200 kg, la vente étant stipulée « départ

Source officielle
CC

civ2

61372241cd580146773fb799

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Patrice de Méritens, 4 ) de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00929

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

lors qu'ils se bornent semaine par semaine à déclarer le nombre d'heures et la proportion afférente à chaque tâche, sans la moindre précision sur les heures de début ou de fin de journée et de pause méridienne

Source officielle
CC

cr

égal de la médecinec/Thierry X

613725e7cd580146774216be

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

combattre une maladie soit en vue d'en obtenir la rémission définitive ou provisoire, soit la totale guérison ; que Thierry X... définit sa pratique "comme la stimulation de points d'acupuncture et des méridiens

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b134

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Lotissement Shangri-La, Saint-Michel, en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Le Méridien

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403843

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1994), que, chargée de la construction d'un hôtel Méridien à Saint-Martin

Source officielle
CC

cr

61372670cd5801467742592f

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Silva à l'époque où celui-ci rencontrait les acheteurs de cocaïne; qu'il a d'ailleurs menti à plusieurs reprises au sujet de ses voyages en Espagne, qu'il a reconnu avoir partagé sa chambre à l'hôtel Méridien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00370

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

travail du salarié qui ne pouvait dès lors prétendre à l'attribution d'un titre-restaurant pour cette journée, peu important qu'il ne termine pas ses quatre heures de travail avant le début de la pause méridienne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00867

Cassation

27 mai 2026

27 mai 2026

relatives au fait que la demande n'a pas été faite depuis l'adresse RPVA de l'avocat, a été adressée au greffe du juge des libertés et de la détention et non à ce dernier en personne, pendant « la pause méridienne

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96d07891399593c03b852

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424029

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Martinique des membres de la famille de Daniel X..., il n'est pas contesté que Daniel X... s'est rendu aux Antilles où il a séjourné du 27 décembre 1998 au 3 janvier 1999 dans un hôtel de la chaîne "Le Méridien

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248ed

Cassation

8 septembre 2004

8 septembre 2004

remboursement de "frais New-York" d'un montant de 29 928,55 francs pour le mois de janvier 1991, note à laquelle était jointe, à titre de justificatifs, plusieurs factures, dont une note de l'hôtel Le Parker Meridien

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fd96d0a891399593c03b866

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd96d06891399593c03b84e

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle
CC

soc

613724cfcd580146774188d9

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

X... a été engagé le 4 septembre 2000 en qualité d'agent de sécurité par la société Sodemp, qui exploite dans le 17ème arrondissement de Paris l'hôtel "Le Méridien Etoile" ; qu'estimant être victime

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fd96d0a891399593c03b864

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

Par la suite, il a présenté à l'audience du bureau de jugement une demande de paiement d'indemnités méridiennes de repas.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00138

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

L'arrêt ajoute que le décompte du salarié est insuffisamment précis en ce qu'il ne précise pas la prise éventuelle d'une pause méridienne. 19.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00802

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Ce document envoyé aux cadres Méridien est adressé à Monsieur X...qui est alors au Portugal. A ce moment là, il est donc bien considéré comme un cadre du Méridien par la société des Hôtels Méridien.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6985729acdc6046d47222e29

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDEURS Copies exécutoires délivrées le : 04 Juillet 2025 à : Me MERIDJEN Me MAESTRINI [O], [J] [Y] né le 04 Septembre 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Fabien

Source officielle