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519 résultats pour « Mathilde ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6350e50842150aadff23dc92

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

A ce titre vous avez accès à des informations confidentielles concernant notre société et plus particulièrement le groupe Robert Half.

Source officielle

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CA

11e chambre

6013c5b599b6c387c4c8710d

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Code nac : 80A 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 JANVIER 2021 N° RG 20/00328 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TXN7 AFFAIRE : [K], [F], [O] [Z] C/ SARL SOCIETE FINANCIERE ROPERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765509f40b42a26419e00

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Maître Marion COUFFIGNAL Avocat au Barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CC

civ3

613721b2cd580146773f63ba

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Victor, Fulbert Marie D..., demeurant quartier Café, à Robert (Martinique), 4°) Mme Firmine, Yvette Marie D..., demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203825_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A, représenté par Me Robert-Védie, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Veyrier-du-Lac a refusé de lui délivrer un permis de construire,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

déclaré recevable M Fabrice AA... et Mme Y... en leur action, déclaré recevable l'intervention de Mrs Mathieu et Fabien Z

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495721.20241212

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Poupet, Kacenelenbogen, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

613721b9cd580146773f68c1

Cassation

17 septembre 1992

17 septembre 1992

Mathilde, Jéromine, veuve A..., demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 16°/ de Mme L... Angélique, épouse XX..., demeurant à Ajaccio (Haute-Corse), ..., 17°/ de M. XX...

Source officielle
CC

civ3

613721aacd580146773f5cf9

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Pierre et Robert X..., agissant en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c015882b39b2e739e33

T. Judiciaire

2 janvier 2024

2 janvier 2024

son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jean Guillaume André Robert Z... Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135aa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 4] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135ac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 3] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01076

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Robert E..., domicilié [...] , 7°/ à Michel F..., ayant été domicilié [...] , décédé, aux droits de qui viennent : - Mme Sylvie G..., épouse F..., domiciliée [...] , - Mme Lucie F..., domiciliée [..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90153

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93375

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Augustin ROBERT de la SELARL GRAMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93681

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

née le 15 Novembre 1926 ... 20600 BASTIA assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Lucie X...

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eea

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Robert P..., 11 / de M. Frédéric P..., ès qualités d'héritier de M. Robert P..., domicilié en cette qualité au domicile de feu M.

Source officielle
CC

civ1

613722f8cd58014677403de9

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Robert D..., demeurant ..., 3°/ M. Aldo X..., 4°/ Mme Thérèse C..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 5°/ M.

Source officielle