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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c8
20 mars 2014
20 mars 2014
de cession de ses droits, dans les biens des défunts parents Y..., à son frère Jean Baptiste dit Clément et Anne, avec ensuite partage entre eux deux des biens). Cet acte comporte neuf pages.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
son maire en exercice Mairie 20150 OTA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jean Baptiste
Source officielle1ere Chambre
67ff3d316d3290e00e0e7982
15 avril 2025
15 avril 2025
N° RG 23/03799 N° Portalis DBVM-V-B7H-MAHK C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud MATHIEU la
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56a4
20 mars 1992
20 mars 1992
René, Mathieu YN..., demeurant Pietra Longa à Sotta (Corse-du-Sud), 42°) M. Michel, Guy XD..., demeurant Fornelli à Sotta (Corse-du-Sud), 43°) M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3cc87cdc6046d47b80bad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
. ; ATTENDU que Maître PERRYMOND Mathieu - Membre de l'AARPI PERRYMOND-PELLEQUER avocat au Barreau de TOULON substitué par Maître BELLON Jean-Baptiste Avocat au Barreau de TOULON a comparu à ladite audience
Source officielle2ème chambre
64379e749477fe04f5cc6850
12 avril 2023
12 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [R] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] sans avocat constitué
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Mathilde BACHELET
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0cf6a1876057df5d250
18 mai 2022
18 mai 2022
[F] [P] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 7] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Florence BATTESTI, avocate au barreau de BASTIA Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90704
29 mai 2013
29 mai 2013
Roch Mathieu C... en date du 23 août 1955 entre ses cinq héritiers au nombre desquels figuraient les auteurs communs des parties : Angèle C... épouse Jean I... Y...et Marie Colombe C... épouse X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032dfe8d588318c1af96
3 octobre 2023
3 octobre 2023
RESIDENCE LE FORUM RUM Formule exécutoire le : à : Me Jean-Baptiste ROUGANE DE CHANTELOUP COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 OCTOBRE 2023 APPELANTE :
Source officielleRéférés
69d69f14cdc6046d478eb504
7 avril 2026
7 avril 2026
o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 25/01934 - N° Portalis DBZS-W-B7J-2FQF SL/ST ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : ASSOCIATION DES AMIS ET DE LA COMMUNAUTE DES CHIFFONIERS BATISSEURS
Source officielleChambre 3-3
6708bfed445a086e2bceda0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
3] 1959 à [Localité 7] (TUNISIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Renata JARRE de la SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Gaëlle BAPTISTE
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a1884705
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 17 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 24/00304 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNJO APPELANT : Monsieur [G] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle4ème chambre 2ème section
65aacc840c777d3ec8eb637c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MEDICA FRANCE pour le compte de son établissement KORIAN [3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Juliette FERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire C1105, avocat postulant , et par Me Jean-Baptiste
Source officielleRéféré
670989cf06866c0645d63b44
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° RG 24/00223 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IKCA Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELARL ARMESSEN & JACQUES AVOCATS - 159 la SELARL MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Sylvain Marceau (dcd) Y... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE non représenté Monsieur Jean Baptiste
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0efdfabddd9699e0077
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Représentée par Me Christophe LEJEUNE de la SCP LEJEUNE-THIERRY, avocat au barreau de L'AUBE INTIMEE : Organisme URSSAF CHAMPAGNE ARDENNE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DECEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 19/01528 APPELANT : Monsieur [K] [Z] né le 01 Février 1965 à MAROC [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
MARTINEZ, Jean-Baptiste PUISNEL, K... TOMAZ, L... TRONCHE et M...
Source officielleciv2
61372434cd58014677413864
18 décembre 2003
18 décembre 2003
suivant : la Mairie, 43400 Le Chambon-sur-Lignon, 24 / la société Cofim, dont le siège est 50, avenue du 11 novembre, 83150 Bandol, 25 / la société Delgado FM, dont le siège est 9, rue Jean Baptiste
Source officiellePage 6 sur 12