- question n° 7 : l'accusé Marco A... Z... est-il coupable d'avoir commis le meurtre spécifié à la question n° 1 et qualifié à la question n° 2 ?

29/08/1967 SETTINGIANO (CZ) 32 Cesare BIANCHI 14/12/1961 TRIESTE 33 Christian BIANCO 19/12/1978 MONOPOLI (BA) 34 Alessandro BIZZARRI 21/03/1975 CAPISTRELLO (AQ) 35 Gaetano BLASI 10/03/1977 TARANTO 36 Marco

HH... ; que sur le témoignage de Mme Marjorie F... : Mme Marjorie F... (née le [...]           ) qui était secrétaire dans la société CTBE qui employait au moment des faits M.

FERRARI 1937 Biagio Carmelo FERRARI 1945 Canio FERRI 1936 Dino FIERRO 1968 Felice FIGLIUOLO 1947 Rocco FIGLIUOLO 1950 Vito FIGLIUOLO 1949 Fabrizio FIORE 1961 Mario Angelo FIORE 1958 Giuseppe FORGIONE

été entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Mariorie

[J] [R] [D] a assigné [G] [R] [D], son père et associé dans la SCI Marco, en annulation de l'acte de cession de parts sociales de cette société conclu entre eux. 2.

Mario, - DI GIACOMO A..., contre l'arrêt n° 286 de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1992, qui, pour défaut de permis de construire, les a condamnés, chacun, à 10 000

Mario, - DI GIACOMO A..., contre l'arrêt n° 286 de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1992, qui, pour défaut de permis de construire, les a condamnés, chacun, à 10 000

Alessandro DI SALVIA Born in 1940 Deceased in 2011 Heirs Grazia ZAMBELLI 1938 Antonio Pio Giovanni DI SALVIA 1969 Angelo DI SALVIA 1979 Anna DE GIORGIO 1920 Maria Antonietta CAPACCHIONE 1950   Mario

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guthel Maroe, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL immobilière Mario Grava de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1996, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Mario Z..., Mariadec LE B... épouse

observations du contribuable et en dépit de la demande de ce dernier, elle s'est bornée à communiquer le détail des chèques encaissés sans communiquer la réponse des tiers permettant d'identifier la société Maro

En qualité de gérant de la société Marco, société dépendant de la succession, M. [V] [E] [R] a convoqué une assemblée générale pour le 5 mai 2022. 4.

MEDARIĆ and Mario MEDARIĆ against Croatia The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 3   May   2007 as a Chamber composed of:   Mr   C.L.

CERNIGLIARO 1960 Leini Michele CERVIERE 1965 Chivasso Marco Gian Nicola COLMO 1967 Baldichieri D’Asti Giuseppe COLOSIMO 1966 Settimo Torinese Ignazio CONTU 1964 Torino Alfonso CORBO 1967 Vinovo Carmine

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-François X... coupable de travail dissimulé ; " après avoir retenu que les trois gaveurs concernés par les faits de la cause (c'est-à-dire Mario

.. et Iceland Y... traduit la connaissance qu'avait le prévenu des difficultés quant à la justification de l'origine des marchandises ; que l'ensemble des échanges ultérieurs entre Jean-Marc X... et Mario

Cornelius, - LA SOCIETE MARCO, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1988 qui, dans une procédure suivie contre le premier du