relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lunettes Pour Tous par le groupe Quilvest Capital Partners et Monsieur Paul Morlet

. ; "- présence de traces de peinture rouge sur le verre droit des lunettes de soleil de Z... ; "- trace fraîche d'enfoncement du montant avant gauche de la portière du fourgon, démontrent la véracité

[N], décrit seulement comme « un individu type Nord-Africain, porteur de lunettes » posté à plus de quarante mètres de distance, qu'après être parvenus à le photographier ; que M.

) la société la Châtaigneraie et (ou) M. ou Mme [T], en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Hera SA, Zukunft anlagen SA, Rhodialux SA, Konigsburg invest SA, SA Mines de la Lucette

Michot à Saint-Doulchard (18230), Mme veuve D..., ..., Mme veuve Z..., ..., et Mme Lucette B..., route de l'Allier à Vendres (34410), et tendant à ce que le Conseil d'Etat ordonne le sursis à l'exécution

447.734, ainsi que de la marque internationale "Ebel" n° 517.146 couvrant des produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, porte-clefs, lunettes

dans les locaux de la société A 2 FL, que le recours au masque en mousse dit "de motard" était tombé dans le domaine public depuis 1991, et que la forme ovale ou droite ou ondulante pour le port de lunettes

résulte de l'arrêt attaqué que la société Métal mod', qui avait commandé en 1985 à M Gilbert X... une machine devant être insérée dans un ensemble destiné à la fabrication d'éléments d'ornementation en lunetterie

chaînes de télévision, un film publicitaire destiné à vanter les mérites de sa marque et de ses produits et qui, notamment, comportait le message suivant "quand on vous offre une seconde paire de lunettes

; qu'il a passé des aveux circonstanciés, signé et émargé d'une manière identique et sans observations, à 8 endroits différents le procès-verbal d'audition et les divers renvois ; que l'absence de lunettes

résulte de l'arrêt attaqué que la lettre de licenciement, indiquait notamment ''À la fin de votre journée le 11 janvier, vous avez déclaré devoir passer au bureau pour chercher vos cigarettes et vos lunettes

entre l'inobservation de leurs prescriptions et l'accident ; que cette cause réside dans le non-respect des normes d'enfouissement lors de la livraison du réseau EDF ; que si le port de gants et de lunettes

sur le pourvoi formé par : - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui a renvoyé Lucette

carabines 22 Long Rifle appartenant à chacun des prévenus ; qu'aucune n'était munie de sa housse ; que celle de Maire était chargée de quatre cartouches ; que toutes deux étaient équipées de lunettes

des conclusions du demandeur, la cour d'appel a violé les textes ci-dessus visés ; "alors, enfin, que le demandeur avait encore fait valoir sans être contredit, que Chantal X..., avait perdu ses lunettes

ne produit aucune pièce établissant qu'il accomplissait une partie de son travail à domicile, qu'il est seulement constant qu'il était amené à y entreposer du matériel professionnel, notamment des lunettes

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 8 février 2005), que les époux X... et Suzanne Y... et Jean-Pierre et Lucette

apos;arrêt attaqué, que reprochant aux sociétés Optique Moïse et Optique Saint-Louis, spécialisées dans le commerce de détail d'équipements optiques, de procéder à de fausses facturations des lunettes