Des archives pertinentes concernant les admissions, les séjours et les départs doivent être conservées; 9.2.5.

A son arrivée le lendemain à Athènes, il serait resté sans abri jusqu'au 23   juillet 2007, date de sa prise en charge par l'organisme non gouvernemental «   Arsis   ». 14.

à 7 indépendamment de l'éventuelle atteinte fonctionnelle prise en compte au titre du déficit, * lorsque la victime allègue l'impossibilité de se livrer à des activités spécifiques de sport et de loisir

Le bien est situé dans le périmètre d'aménagement d'une île de loisir dite [Adresse 42] qui a fait l'objet d'une DUP du 26 novembre 2003 prorogée le 25 novembre 2008, et d'une déclaration de cessibilité

Il s'agit non seulement d' « Outlook » mais également de documents d'archivages comme « i.doc », de documents de partages de dossiers et de documents de gestion de dossiers comme « Artémis ».

Il est de principe que l'organisateur d'une activité sportive ou de loisirs est tenu à une obligation de sécurité.

Messieurs [X] [T] et [F] [E], dirigeants de la société [O] ; Madame [H] [V], épouse [G] ; * Afin de : * SE FAIRE REMETTRE ET/OU RECHERCHER ET RECUEILLIR sur tout support : papier (dossiers, agenda, archives

-Parmi les éléments ayant pu jouer un rôle dans la survenue de l'hémorragie, on peut citer une élévation tensionnelle artérielle étant rappelé qu'à son arrivée, le SAMU a mesuré la tension à 182/109, le

s'impose entre : la phrase "tel qui aujourd'hui s'érige en accusateur n'est pas lui-même exempt d'actes répréhensibles", la facture jointe portant sur un domaine ressortant plus de la vie privée ou du loisir

Les relations contractuelles des parties sont régies par les dispositions de la convention collective nationale du commerce d'articles de sport et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989.

     Le texte intégral de l'argumentation écrite des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.   II.

  Le texte intégral de l'argumentation des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.     II.

représentée par Maître Myriam BOUAFFASSA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0869 INTIMEE : SARL HMGB sise [Adresse 4] [Adresse 5] N° SIRET : 509 087 508 représentée par Maître Sandrine LOSI

   Le texte intégral de l'argumentation des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.   II.

   Le texte intégral de l'argumentation écrite des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.   II.

  Le texte intégral de l'argumentation des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.   II.

En vue de la construction d'un centre des mémoires destiné à accueillir les archives départementales, le département de Meurthe-et-Moselle a confié la maîtrise d'œuvre de l'opération à un groupement solidaire

Celle-ci a été délibérée, programmée et n’est pas arrivée par surprise ».

trois bassins et ne sont pas traversantes ; - l'expert a fait preuve d'un manque d'objectivité à son égard alors que les documents demandés n'ont pas pu être transmis en raison d'un incendie de ses archives