que ce tir a été direct, sans déviation ni ricochet, comme l'a rappelé le médecin légiste ; qu'il n'est pas contesté que le tir a été effectué par Lionel X... au moyen de sa carabine à répétition par levier

Code de la route en relation directe de cause à effet avec le dommage causé, mais que par contre aucune faute ne peut être retenue à l'encontre de la victime qui roulait à faible allure puisque le levier

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2022, les sociétés Ingénierie construction modernes (ICM) et Dormoy Lewis, représentées par Maître Zanati, demandent au juge des référés

Par un mémoire en défense enregistré le 6 juillet 2025, la commune de Lauris, représentée par Me Légier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la société CL2J une somme

Y..., et celles prélevées sur le pommeau du levier de vitesse du second véhicule correspondaient au profil génétique de M. Y... ; Qu'interpellés, M. Y... et M.

  The Lewis case concerns the use of listening devices hidden by the police at the applicant’s home in 1997 in order to record his conversations.

ROYAUME-UNI   La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit un arrêt de Grande Chambre [1] dans l’affaire Edwards et Lewis c.

mandant qu'une société suisse, Sofitom, pouvait lui consentir un prêt de 240 millions de francs à la condition qu'il fournisse une garantie préalable de 50 millions de francs devant servir également de "levier

X..., soudeur au service de la société Lewis frères, membre du comité d'entreprise, estimant que les retenues effectuées par son employeur sur sa paye de septembre 1982, pour 3 h 45 d'absence et sur sa

EUROFINS AGROSCIENCE SERVICE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] assistée de Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES, Me Géraldine BOEUF de la SELARL SELARL LEGI AVOCATS

quatrième section), siégeant le 25 janvier 2011 en une chambre composée de   :   Nicolas Bratza, président,   Lech Garlicki,   Ljiljana Mijović,   David Thór Björgvinsson,   Ledi

INVESTMENT BANK (CACIB) [Adresse 1] [Adresse 28] [Localité 23] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN LEWIS

Le groupement composé de la société Ingénierie construction moderne (ICM) et la société Dormoy Lewis s'est porté candidat sur le lot A.

On 24 April 2001 the Donduşeni District Court ruled in favour of the applicant and ordered the defendant to pay her 87,177 Moldovan lei (MDL) (7,531 euros (EUR) at the time).

    Principal facts   The applicants, Martin John Edwards and Michael Lewis, are United Kingdom nationals.

et les droits exclusifs de gestion de la société Charly Licensing APS et ont ainsi commis des actes de contrefaçon à leur préjudice en fabricant, reproduisant et/ou commercialisant l'album «Jerry Lee Lewis

super }   COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME     419   10.9.2002   Communiqué du Greffier   AUDIENCE SUR LA RECEVABILITÉ ET LE FOND DES AFFAIRES DE CHAMBRE EDWARDS ET LEWIS

ARCHITECTES LELLI ARCHITECTES, S.A. ENEDIS, S.A. ENGIE ENERGIE SERVICES, S.A.S. FREE MOBILE, S.A.S. SOCIÉTÉ [MO] INFRASTRUCTURE, S.A. RTE RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE, S.A.S. SFR FIBRE, S.A.