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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 3

65a03bcdea2f9efae42fde19

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CABINET JAF 3 JUGEMENT DE DIVORCE 20J N° RG 20/05639 - N° Portalis DBX6-W-B7E-URW7 N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [G] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me BAUER Me LAVAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7cae6cb8dca058e3e7e9c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 Mai 2022, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bdd4709e24f13d55574

Appel

31 août 2022

31 août 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Mai 2022, devant : Madame CAUTRES-LACHAUD, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, Greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501512_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

), l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) résidence du Cèdre, la société à responsabilité limitée (SARL) " au cochon gourmand ", la SARL " Pibounet " et la SARL " AF Larraud

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06417fdd29c29651822

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 290.568.363 euros Représentant : Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN APPELANT Madame [S] [C] [D] Représentant : Me Caroline LARDAUD-CLERC

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f8f

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60367db2fbb70f2192bbf71f

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

de la SEP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 Monsieur [K] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Yves LACHAUD de la SEP LACHAUD MANDEVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8697f

Appel

11 mars 2003

11 mars 2003

LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 02/00202 - 3ème Chambre Dossier communiqué au Ministère Public le 15 janvier 2003 AG/BS opposant : APPELANT Monsieur Lanauer

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c9032173a1

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de la SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Frédéric GEORGES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6349004f63d497adffda427a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Madame CAUTRES-LACHAUD, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame SORONDO et en

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

6877ee37fd93c2d1757f49a0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 30] Maître [I] [U] [16] SGC [25] JUGEMENT Le 02 Juillet 2025, au siège du Tribunal, sous la Présidence de Chloé FLEURENT, Juge des contentieux de la protection, assistée de Christine LAPLAUD

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60346fd78f3ce75e045967f5

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Me Martine DUPUIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453895 - Représentant : Me Caroline VARLET-ANGOVE de la SEP LACHAUD

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

678805a3c21c0e53e7906706

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RAFFY-PUYBARAUD Le 14/01/2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 JUGE : Madame Bérengère LARNAUDIE

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f6663

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

Zéphirin D..., demeurant quartier Lanau (Martinique) Saint-Esprit, 7°/ M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

671b35aa2edfb0b58c05f006

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LH & ASSOCIES RG CPH : 21/00014 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT MALO Copie exécutoire délivrée le ::24/10/2024 à :Me LAYNAUD Me KERJEAN Me COLLEU

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7a6

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Elisabeth, demeurant à Lachaud (Cantal) Mauriac, défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c840

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Patrick X..., demeurant Le Bois Lachaud, 19270 Sadroc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d466d3290e00e0e7a5a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

décédé le 30.11.2022 né le 12 Juillet 1927 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [H] [T] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Emmanuel LAVAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d49176

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MANDEVILLE COUTADEUR & Associés - DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de BOURGES Société LOCA [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie MANDEVILLE de la SCP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108789_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

suivante : Par une ordonnance du 8 avril 2022, la juge des référés, statuant sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative a, sur la requête de Mme A B, représentée par Me Lazaud

Source officielle

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