CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 267 résultats pour « Lassus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01133

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

En réponse, la société XPO Last Mile France objecte: que le délai de 5 jours francs évoqué par M. P...

Source officielle

Page 6 sur 964

← PrécédentSuivant →
CC

comm

6137243bcd58014677413cc7

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2002), que la Société d'exploitation des Laques

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300167

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Des cassettes en tôle galvanisée laquée ont été vendues à l'entrepreneur par la société Laude. 3. La réception est intervenue le 1er juin 2005. 4.

Source officielle
CC

comm

61372369cd5801467740963b

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

inconditionnelles de la directive 69/335 du Conseil du 17 juillet 1969 permettant, dans sa rédaction issue de la directive n° 85/303 du Conseil du 10 juin 1985, un taux de 0 à 1 % pour le droit d'apport applicable laux

Source officielle
CC

comm

61372134cd580146773f1d54

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

réservoirs fabriqués par les sociétés Citergaz et ACE étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc, l'application d'une couche d'apprêt et une finition réalisée au moyen d'une couche de laque

Source officielle
CC

comm

61372134cd580146773f1d55

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

réservoirs fabriqués par la société Citergaz étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc, l'application d'une couche d'apprêt et une finition réalisée au moyen d'une couche de laque

Source officielle
CC

comm

6137213acd580146773f20fb

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre le corrosion par une métallisation au zinc, l'application d'une couche d'apprêt et une finition réalisée au moyen d'une couche de laque

Source officielle
CC

comm

6137213bcd580146773f212a

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc, l'application d'une couche d'apprêt et une finition réalisée au moyen d'une couche de laque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Game 2.0 (un nouveau système de jeu pour du laser game, un jeu de tir où plusieurs joueurs s'affrontent avec un pistolet laser, en individuel ou en équipe, pour marquer un maximum de points) * un concept

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00143

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

K..., engagé le 1er juin 2005 en qualité d'ingénieur commercial par la société Laser Symag, devenue la société Symag (la société) a été licencié le 13 août 2015. 2.Contestant le bien-fondé de son licenciement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300255

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

représenté par son syndic la société Nexity Lamy, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], prise en son agence de [Localité 1], [Adresse 7], 3°/ à la société d'Architecture Brochet Lajus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200517

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2023 La société Las

Source officielle
CC

soc

61372314cd5801467740525e

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

versement de la somme de 900 000 francs et les facilités offertes par l'employeur ne devaient pas être prises en compte quant à l'évaluation de son préjudice, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale lau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100374

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

[X] [B], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 27 juin 2013 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Laser Cofinoga, venant aux droits de la

Source officielle
CC

comm

61372158cd580146773f301d

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Perrier B... s'est porté caution envers la banque, et en escomptant, au profit du même, des lettres de change tirées sur la société Las Vegas club dont les époux A... étaient porteurs de parts ; que la

Source officielle
CC

civ3

61372329cd58014677406391

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Las Rebès C, représentée par son gérant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301083

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

de réceptionner les meubles laqués litigieux et qu'elle a relancé à plusieurs reprises la société Elba qui avait procédé à leur fabrication.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300408

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

comme entreprise générale la société Sogea Caroni, qui a sous-traité les lots peintures extérieures et intérieures à la société Caronor, puis la société Dekerpel ; que, se plaignant de désordres des lasures

Source officielle
CC

civ3

60794df19ba5988459c48c55

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

demande de renouvellement du bail ; que, tenant pour nulle et de nul effet cette demande pour avoir été adressée à une société qui n'a jamais été propriétaire des locaux donnés à bail, la société SCP Lasa

Source officielle
CC

civ1

6137265dcd58014677424fe6

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Putney SW15.6 DZ à Londres (Angleterre), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°) la société SEMT Sept Laux, dont le siège social

Source officielle