Mr [J] a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er janvier 2015.

[W] et de biens sociaux de LAB 77 de la part deM.

[M] [P] DENTAL LAB LDT ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY

2026 001025 Jugement du 21.04.2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PLEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Articles L.631-1 et suivants du Code de Commerce SAS SYNERGIZ LABS

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 24 mars 2015.

Il a été détaché au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

entreprises de transport, a, par l'intermédiaire de Jean-François Michel X... qui ne disposait pas de délégation de pouvoir, signé en mars et avril 1997, des contrats de sous-traitance avec l'entreprise Labbe

pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Euro Labo

La société LABO EM SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

W... épouse U... et ses enfants de leur demande d'irrecevabilité de l'assignation, D'AVOIR limité l'autorité de chose jugée résultant du jugement du tribunal de première instance de Labé en Guinée du 15

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 1er février 2015.

Elle a été détachée au sein de la société Altran Lab à compter du 16 mars 2015.

Localité 6], ont formé le pourvoi n° Z 22-16.555 contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Europ labo

Jean X... coupable de ce délit, sans rechercher si, comme celui-ci l'avait expliqué lors de l'enquête, la pollution n'était pas imputable à l'action d'un transporteur tiers à son entreprise, qui avait lavé