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1 120 résultats pour « LAMBERT Me BADIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2423954_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem rapporteur public.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2411535_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
CA

1re Chambre B

60376037d861133d87439c18

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2015 DD N° 2015/194 Rôle N° 14/00843 [A] [F] [C] [Q] C/ [W] [Q] [U] [F] [I] [K] [N] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2201901_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Lambert, conteste la décision implicite du 12 juillet 2022 par laquelle le département du Puy-de-Dôme

Source officielle
CA

8e Chambre A

60358eb9dc1368b39f3b4ce5

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE (ANCIENNEMENT CETELEM) C/ [O] [T] [H] [D] [R] [W] [K] [T]-[B] [I] [E] [S] [T]-[B] Grosse délivrée le : à : Me LAMBERT

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2500500_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 16 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, premier conseiller.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2502841_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Délibéré après l'audience du 26 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2502843_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Délibéré après l'audience du 26 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

633fc2a1e633183e2ee17711

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FUON SANTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuel BRANCALEONI Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321904_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public, et les observations de Me Mokrane pour le CASVP.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2424385_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Berdugo pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2505270_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2506492_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 12 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2507351_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 12 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2430724_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Délibéré après l'audience du 21 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2430925_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Délibéré après l'audience du 21 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2414920_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2419770_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2420815_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2421539_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle

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