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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c5
8 octobre 2001
8 octobre 2001
JEAN-BAPTISTE aux entiers dépens.
Source officielleciv1
607940f59ba5988459c3fc42
23 juin 1971
23 juin 1971
, D'AUTRE PART, QU'EN DECLARANT LA DEMANDE IRRECEVABLE, AU MOTIF QUE JEAN-BAPTISTE A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01222
25 mai 2011
25 mai 2011
Jean-Baptiste X... le 28 juillet à 13 h 30 ; qu'il n'est pas discuté que le temps de travail de M. Jean-Baptiste X... ce jour là se finissait à 13 h 30 ; qu'ainsi M.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f222
5 juin 1997
5 juin 1997
Jean-Baptiste, Y... Michel, prévenus, la Société générale, civilement responsable ; 2o Z... Robert, A...
Source officielleciv2
61372151cd580146773f2cae
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Jean-Baptiste A..., de Me Guinard, avocat de M. Franck A..., de Me Consolo, avocat de M. Jean-Emmanuel A... et de Mme X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100895
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Georges X..., l'arrêt retient qu'avant même l'accession à l'indépendance de la Côte d'Ivoire, le père de l'appelant, Jean-Baptiste X..., né en 1916 dans ce pays, avait la nationalité française et qu'il
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200575_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Caron de Crèvecœur-le-Grand a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident survenu le 1er avril 2021 ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Jean-Baptiste Caron de Crèvecœur-le-Grand
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507570_20250808
8 août 2025
8 août 2025
La société Jean-Baptiste exploite l'établissement " Le Grand Café ", situé 4 avenue Jean-Baptiste Lebas à Roubaix.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b64
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Jean-Baptiste X... en qualité de serveur.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007838911
21 janvier 1994
21 janvier 1994
Jean-Baptiste X... au motif que "M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f3
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Y...) a posé une grille à l'entrée de la rue Jean-Baptiste C..., empêchant Mme X... d'utiliser son accès piéton par cette rue.
Source officielle1ere Chambre Section 1
603849dd8eab1162792a8b40
15 février 2021
15 février 2021
HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL PILA RIGAL CURRAL, avocat au barreau de LYON Monsieur [ET] [W] [Adresse 39] [Localité
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c55584
3 octobre 1973
3 octobre 1973
ET PAR JACQUES X..., ES-QUALITES, AUX DROITS DE JEAN-BAPTISTE Y...
Source officielleciv1
6137232bcd58014677406559
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Jean Baptiste O... et de Mme Monique O..., épouse G..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb0
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Jean Baptiste X... ... 20620 BIGUGLIA Non comparant INTIMES : M. Louis Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361c
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Jean-Baptiste Z...
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69e506b0cdc6046d47cdd76b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Me Simon LAURE, ès qual.mand.jud.soc.BERBIGUIER PREMIUM AUTOMOBILES [Adresse 4] [Localité 3] GROUPE 1807 B-D-R (SAS) [Adresse 5] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Baptiste
Source officielleciv3
613720a3cd580146773ecca3
13 mai 1987
13 mai 1987
selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 1985) que, par acte du 18 juin 1832, trois des propriétaires indivis d'un terrain stipulant tant en leur nom propre que comme porte-fort des deux autres, Jean-Baptiste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01975
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Jean-Baptiste X... de sa demande tendant à la condamnation de la société Ionis groupe à lui payer la somme de 2 299, 50 euros à titre d'indemnité pour irrégularité de la procédure de licenciement ; AUX
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301507_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean Baptiste a refusé ces deux propositions.
Source officiellePage 6 sur 300
LEVY, Jean-, baptiste
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
11/08/2026
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LESZCZYNSKI, Alexandre, Jean, Baptiste
21/07/2026
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CABINET DENTAIRE DOCTEUR JEAN BAPTISTE LENIER
02/07/2026
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LEFEBVRE, Jean-Baptiste, Michel, Patrick, Gilles
25/06/2026
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LESNES, Jean-Baptiste, Marcel
25/06/2026
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