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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8af9ba5988459c4e719
28 novembre 1973
28 novembre 1973
DE L'ARRET ATTAQUE QUI ADOPTE LES MOTIFS DES PREMIERS JUGES AINSI QUE DU PROCES-VERBAL DE SAISIE, BASE DE LA POURSUITE, QUE LE 14 FEVRIER 1972, LE NAVIRE " NOVA ZEMBLA ", DE MOINS DE 100 TONNEAUX DE JAUGE
Source officielle1ère Chambre
696024dfcdc6046d47ace926
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 4 novembre 2022, la SARL JAG AUTO a assigné [C] [K] devant le tribunal judiciaire de Toulon aux fins de juger que la société JAG AUTO est titulaire, depuis
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205822_20230224
24 février 2023
24 février 2023
D B et Mme A E, représentés par Me Fabien Large-Jaeger, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative, le réexamen de l'ordonnance
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f78
31 mai 2011
31 mai 2011
Il apparaît ainsi que la durée de la mise en jauge est due au retard pris par la S.C.E.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5d29c3df04f589a59c
11 avril 2023
11 avril 2023
La société JAG réplique que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01355
9 juillet 2014
9 juillet 2014
MOTIFS QUE le "memento du citernier" produit par la société DELTA ROUTE (sa pièce 14) indique que lors de la livraison le salarié doit : - "surveiller en continu le niveau dans le réservoir avec la jauge
Source officielleChambre 17 (SC)
66d9496353a64f8b99a4da4a
22 août 2024
22 août 2024
Jean-Luc JAEG, substitut général Nous, Catherine DAYRE, Conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté de Isabelle MULL, greffier, statuons
Source officielleChambre 17 (SC)
66ea6d685d483ec111269540
22 août 2024
22 août 2024
Jean-Luc JAEG, substitut général Nous, Catherine DAYRE, Conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté de Isabelle MULL, greffier, statuons
Source officielleciv3
6137268ccd5801467742670b
18 février 1997
18 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jager Chimie France, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
L'expert D... dit que la présence d'essence ne peut venir que d'un manque d'étanchéité sur le sommet du réservoir, à la jonction avec la jauge. Or c'est sur la jauge qu'est intervenu Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ee
11 décembre 2006
11 décembre 2006
L'expert D... dit que la présence d'essence ne peut venir que d'un manque d'étanchéité sur le sommet du réservoir, à la jonction avec la jauge. Or c'est sur la jauge qu'est intervenu Monsieur Z....
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301545_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
électronique ; . en zone S12 : Parcelle 200 une fissure ancienne du mur de soutènement, des jauges en plastique posés mais cassés, que le mur est mal jointé et présente des risques de chute de blocs
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-204662
3 septembre 2020
3 septembre 2020
(No. 24612/07)) 29/03/2018 29/03/2018 19001/05 RJ IMPORT ROGER JAEGER A.G.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3150009f81000890dd40
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DES HAUTS DE SEINE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu(e) le 13 Septembre 2022 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 21/00405 Copies exécutoires délivrées à : Me Sophie JAEGER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00668
31 mars 2009
31 mars 2009
X..., engagé le 14 décembre 1989 en qualité de directeur produits par la société Jag Diffusion, a été licencié le 28 mai 2004 pour motif économique ; Attendu que pour décider que le licenciement du
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00357
23 mars 2010
23 mars 2010
Y... soutient que la société JAG HOLDING s'est engagée vis-à-vis de lui et d'un autre dirigeant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C310017
19 janvier 2010
19 janvier 2010
X..., dans son rapport amiable, se réfère au prix moyen de 2003 ; que le prix moyen de 30 € retenu par l'expert dans la méthode de la jauge (et qui est aussi celui retenu dans l'expertise amiable de M.
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2772829-3033971
17 juin 2009
17 juin 2009
M me Jaeger, juge élue à la Cour au titre de l’Allemagne, était également présente au moment de la signature.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1103DEC004531606
3 novembre 2009
3 novembre 2009
ROSICRUCIANUM contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 3 novembre 2009 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Renate Jaeger
Source officielle1re chambre 2e section
650d318671dfcd83182015d6
5 septembre 2023
5 septembre 2023
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01382 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VWV5 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [U] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Sophie JAEGER
Source officiellePage 6 sur 320