Jacques, Michel X..., demeurant ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), et actuellement, 93 zeedijk 75 A, 8 400 Costende, Belgique ; en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris

Jacques Z..., docteur en médecine, électro-radiologiste, demeurant quartier de Tamaris, ..., rue Raphaël Dubois, villa "L'Oasis" à La Seyne-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991

Jacques Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 mars 1997, où étaient

Jacques X..., Mme Isabelle X..., Mme Nathalie X... C/ Mme Marie Jeanne Z... veuve A...

MAAF - Expéditions délivrées à la SELARL FREDERIC DUMAS la SCP MAATEIS la SELARL MP AVOCAT Me Martin PEYRONNET Me Pauline CRUZE 2 copies au service des expertises, - FE délivrée à Le 14/10/2024

2VEK MI : 24/00000378 3 copies ORDONNANCE COMMUNE + EXTENSION DE MISSION décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SCP MAATEIS

[M] [L] ---------------------- N° RG 23/01969 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NHNP ---------------------- DU 10 AVRIL 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques

ca ; - déclaré Edmond X... propriétaire par titre de la parcelle 1102 contiguë aux parcelles no 319 et 320 ; - débouté El Melcki Y... de toutes ses demandes ; - homologué le rapport d'expertise de Jacques

Jacky X... de sa demande indemnitaire dirigée contre Me Jean-Jacques Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE sur la responsabilité de Me Jean-Jacques Y... : il est constant que M. O...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X..., de la SCP Odent et Poulet, avocat de M.

Jean-Jacques X..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (94210) ; M.

Z..., F..., Y..., Didier, Magnan, Jacques D..., Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, Conseillers référendaires, M.

PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE

Jacques B... .

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur

Jacques X..., domicilié ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société ETCS, dont le siège est

D'ARCHITECTURE JOHANN ALVARO ARCHITECTURE Activité : Architecte, demeurant [Adresse 2] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Activité : Assureur, demeurant [Adresse 4] Représentées par Me Jean-jacques