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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème A
69dce4c7cdc6046d47154a06
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COMMET à cet effet, Mme Sophie LOISEAU, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielle2ème A
69dce5facdc6046d471563db
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COMMET à cet effet, Mme Sophie LOISEAU, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielle2ème A
6a118ce4cdc6046d47abeb2f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
COMMET à cet effet, M. [Y] [W], juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c180
26 juin 2008
26 juin 2008
compte-elle y reprend complètement et sans la moindre distance le discours de sa mère, jusque dans ses doléances financières-et dans laquelle elle ne demande pas spécialement à être entendue, est âgée
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c181
26 juin 2008
26 juin 2008
de l'acceptation de sa mission, Commet F.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c148
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2637
7 mars 1990
7 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle Z..., demeurant à Hyères (Var), "Le Vendôme" Tour Rivoli, en cassation d'un
Source officielleciv3
613720f5cd580146773efce3
24 mai 1989
24 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Isabelle Y... de la MASSELIERE veuve A..., 2°) Mademoiselle Sabine A..., 3°)
Source officielleRéférés
6260f7e16d9e13277d6e3749
19 avril 2022
19 avril 2022
LEVEQUE-DUCROT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle QUOIZOLA, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES S.A.R.L.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374595
11 mai 2007
11 mai 2007
référés du tribunal administratif de Nîmes a suspendu l'exécution de son arrêté du 26 septembre 2006 qui a prononcé à l'égard de Mme A la sanction disciplinaire de la suspension de la licence de compétition
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6946088b75782d5f06dc3f2b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MEE DU 06 MARS 2025 Copies : 6 Me Nathalie DOS ANJOS Me Isabelle DUBOIS de la SCP DUBOIS - CHEMIN-NORMANDIN Me Fabienne LOISEAU Parquet Expert Dossier Me Nathalie DOS ANJOS Maître Isabelle DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299f
4 novembre 2015
4 novembre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 novembre 2015.
Source officielleChambre 06
69f4cb1acdc6046d4738ede4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f4cd88cdc6046d47391fbe
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielle7ème chambre
69ea9b97cdc6046d474f9d71
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 3] et par Me Charlotte BELLET [Adresse 4] SASU PRESTIGE RESTAURATION [Adresse 8] comparant par Me Pierre ORTOLLAND [Adresse 3] et par Me Charlotte BELLET [Adresse 4] En présence de : Mme Isabel
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300668_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il a sollicité son admission au sein de la résidence autonomie Isabelle Romée et a été reçu en entretien par sa directrice le 17 novembre 2022.
Source officiellecr
éesc/Christine A
613725abcd5801467741fa87
26 mars 1997
26 mars 1997
Isabelle, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Christine A... et
Source officiellecr
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
18 septembre 2007
d'homicide involontaire et l'a condamné à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à payer, à titre de dommages-intérêts, les sommes de 10 000 euros à Raphaël Y..., 10 000 euros à Isabelle
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa903
2 mars 1994
2 mars 1994
(Cher), 3 / Mlle Isabelle Y..., demeurant ... (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 2), au profit de M.
Source officielleChambre 06
69f4428fcdc6046d472e8267
15 avril 2025
15 avril 2025
Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
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