Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M. Maron, conseiller, M.

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M.

DBVB-V-B7C-BC4XM [D] [N] [W] [G] [Y] [T] [O] [G] EPOUSE [P] [E] [S] [A] [G] [Q] [H] [M] [G] C/ SARL ARCHIPEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES

Hugues, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 14 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis X..., du chef d'homicide involontaire

Huglo, Mmes Geerssen, Lambremon, MM. Chauvet, Maron, Déglise, Mme Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mme Slove, conseillers, Mmes Mariette, Corbel, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M.

[H] [W], demeurant 34 rue Barbès 92120 Montrouge, absent représenté par sa directrice générale adjointe, Mme [R] [M], présente.

Thierry Marcel Hugues Y...

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse

Bourg-en-Bresse ET: Smail Abdelhafid X, né en 1982, de nationalité française, déjà condamné, Prévenu détenu à la maison d arrêt de Lyon-Perrache en vertu d un mandat de dépôt du 26 février 2003, présent à la barre

Bargue, conseiller rapporteur, MM. X..., B..., G... C..., M. Charruault, conseillers, Mmes Z..., Verdun, Duvald-Arnould, conseillers référendaires, M.

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 193 F-D Pourvoi n° F 23-12.885 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10309 F Pourvoi n° U 20-20.659 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Par une requête, enregistrée le 27 octobre 2022, le conseil départemental de la Gironde, représenté par Me Hugo Fekri, demande l'extension de l'expertise à la société Idex énergies et à son assureur, la

logements aux personnes en situation de handicap, en l’espèce des travaux de rénovation et de modernisation de trois ascenseurs équipant un immeuble dont l’adresse fiscale est 9003 résidence Victor Hugo

Elle explique que le badge d’accès de M.

Huglo, Mmes Geerssen, Lambremon, MM. Chauvet, Déglise, Mme Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, conseillers, Mmes Wurtz, Sabotier, Depelley, Duvallet, Barbé, M.

Hugues Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (4e chambre commerciale), au profit : 1 / de M.

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M. Maron, conseiller, M.