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3 090 résultats pour « Grardel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69fc8adbcdc6046d47ebe178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 832662159 - 2017 B 4566, a pour activité déclarée au RCS : Création organisation animation de jeux d'énigmes grandeur

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2202573_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

B D et Mme C A, représentés par Me Grardel, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement la métropole européenne de Lille et la société Ileo à leur verser la somme provisionnelle de 108 297,52

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2b2fdcdc6046d470800b5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUMÉ DES FAITS [K] [N] (ci-après désignée « [K] »), inscrite au RCS sous le numéro 775 661 986 et domiciliée [Adresse 1], a déposé le 5 août 2024 une requête en injonction

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f21af6cdc6046d47f9516a

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté LES FAITS La SARL Entreprise Générale de Maçonnerie CAPOGROSSO, (ci-après CAPOGROSSO), RCS 319 469 383, sise [Adresse 7] à [Localité 1], entreprise générale de bâtiment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b805

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

GRANDEUR NATURE C / X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Dominique X...

Source officielle
CC

civ3

613721b4cd580146773f64b1

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière Domaine de Gradella, dont le siège social est à Boulouris (Var), villa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

696a298acdc6046d47842598

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société La Gravelle a affecté à la société Gondrand un véhicule et un chauffeur. Le chauffeur de la société La Gravelle, M. [O], dédié à ces prestations, a démissionné en février 2019.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d3d8cdc6046d470a1efd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS ET PROCEDURE Par jugement en date du 3 avril 2025, dans le cadre de l'affaire 2024 F00562 opposant SAS PEOPLE AND BABY (RCS 479 182 750) à LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d534cdc6046d470aa5b7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Edouard GRARDEL Commis Assermenté EXPOSE DU LITIGE La SAS Société commerciale de télécommunications (RCS [Localité 2] 412 391 104), ci-après SCT propose des services de téléphonie fixe, mobile, internet

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2d7f6cdc6046d470b1c21

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La Société Abeille Iard et Santé (anciennement Aviva Assurances), RCS Nanterre n° 306 522 665, a déposé le 23 octobre 2024 auprès du Tribunal de Commerce de Bobigny

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2f343cdc6046d470dbf58

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUME DES FAITS La SC TEAM D.V.H., RCS à [Localité 1] n°509 291 043 et domiciliée [Adresse 8], a cédé le 23 février 2023 les parts sociales de la SARL ALARMES [K] [

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01278b98137c17478d26d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GRANVELLE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Bruno BARRILLON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0054 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CC

cr

61372650cd580146774249c8

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

l'accident, estiment ainsi que le prévenu circulait à une vitesse comprise entre 90 et 110 km/h alors que la victime circulait à une vitesse de 67 km/h ; que ces travaux fondés sur des équations des grandeurs

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93929c02507c9078df32

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

du contrat de travail de Mme [C] épouse [F] aux torts exclusifs de la société Grandeur Nature [Localité 5] produit les effets d'un licenciement nul et de nul effet, - condamner la société Grandeur Nature

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f536eacdc6046d474586f4

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Edouard GRARDEL commis assermenté.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200834

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

la somme de 2. 454, 36 euros qui aurait été versée à tort au titre d'indemnités journalières « maladie professionnelle » pour la période du 15 août 2002 au 20 novembre 2002 AUX MOTIFS QUE « Mme Gracielle

Source officielle
CA

5ème Chambre

6708c027445a086e2bcedd69

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 76 701,32 euros au titre d'une facture 2020/1207, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 126 462,62 euros

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305193_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le 16 avril 2024, le maire de Grabels a émis un avis défavorable à ce raccordement.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403426_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Le 16 avril 2024, le maire de Grabels a émis un avis défavorable à ce raccordement.

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TCOM

Chambre 01

69f2cdb8cdc6046d4709b98f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté RÉSUMÉ DES FAITS La SA [L] ISOL, RCS [Localité 2] 421 988 635, sise [Adresse 8] à [Localité 3] a une activité de commerce de matériaux de construction et d'isolation

Source officielle