X... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande d'expertise génétique, laquelle avait un objet différent de l'action en constatation de possession d'état, de sorte qu'en statuant

Une arthroscopie du genou droit a été réalisée en novembre 1988. M.

sous plusieurs libellés dont : -le NFMC001 pour la reconstruction des ligaments croisés du genou par arthroscopie, -le NFMC002 pour la reconstruction du ligament croisé du genou par autogreffe sans renforcement

une varisation constitutionnelle du genou.

[W] un accord-cadre dénommé « Élevage partenaire XY création » portant sur la sélection et l'amélioration de la génétique de vaches de race normande ainsi qu'un contrat d'application concernant la vache

Le ministère public fait grief à l'arrêt de refuser d'ordonner une expertise génétique et de prononcer l'adoption simple de [R] [S] par son oncle, M.

C... et subsidiairement, que soit ordonné une expertise biologique aux fins de caractériser cette ascendance génétique ; que pour débouter la requérante de cette demande spécifique, la cour se contente

X..., salarié de la société Lepoivre, a été victime d'une chute ayant entraîné une entorse d'un genou, en empruntant, dans un entrepôt de cette société, un passage menant du dépôt à la salle d'exposition

Mme [S] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande d'examen comparé des empreintes génétiques aux fins d'établissement judiciaire de la paternité de M.

avait demandé à s'alimenter ; que la fille de Lucien A..., présente lors de l'apport du plateau repas, devait aider son père à s'alimenter, car celui-ci était très faible ; qu'elle constatait que les genoux

Pascal Bussière, 13 / de la société civile immobilière (SCI) Jan Van Gent, defendeurs à la cassation ; III - Sur le pourvoi n° D 05-10.580 formé par la société Sodipierre Finance, en cassation

qu'en retenant que, dès lors qu'elle avait bénéficié de la gratuité mise en place par les compagnies aériennes afin de permettre à un parent, à titre commercial, de faire voyager gratuitement sur ses genoux

violence ", exercée sur une personne, au sens de l'article R. 38-1° du Code pénal ; " alors, d'autre part, que la cour d'appel ne s'est pas expliquée sur le point de savoir comment " l'hématome du genou

s'était amélioré ; qu'adoptant les conclusions de son médecin expert, la Cour nationale a constaté que, postérieurement aux opérations, l'état de santé de l'assurée était normal tant au niveau des genoux

docteur B... avait conclu que Patricia Y... avait eu une fracture épiphysaire radiale et un diastasis radio-cubital ayant nécessité une immobilisation ; qu'elle avait présenté un traumatisme au niveau du genou

opérations de relevés signalétiques et de refus de se soumettre à un prélèvement biologique, alors « que nul ne peut être condamné pénalement pour avoir refusé de se soumettre à un prélèvement d'empreinte génétique

son examen médical afin d'établir si celui-ci souffre des affections déclarées par lui et lui ayant ouvert des droits à ce titre auprès de diverses caisses, exposait que le prévenu a bien été opéré du genou

été mis en examen pour un fait unique commis le 29 janvier 1998 et qu'il n'y a pas lieu, contrairement aux prétentions de la partie civile, de retenir l'incrimination de viols ; "que l'expertise génétique